Les équipes œuvrant dans le CIUSSS-EMTL génèrent régulièrement des innovations en réponse à des problèmes qu’ils rencontrent, ainsi qu’à des exigences provenant d’instances administratives. Des innovations sont aussi issues de nos activités de recherche. Ce sont toutes ces innovations que l’on qualifie de « spontanées ».
Par ailleurs, traditionnellement, on voit l’innovation comme une entité avec des attributs physiques. On pense à un dispositif, une drogue ou une technologie. Pourtant, les innovations ayant un caractère intellectuel ou organisationnel méritent tout autant notre attention. Par exemple : mode d’intervention, protocole, programme, questionnaire, etc.
Outils disponibles
→ Outil de mesure de la valeur
→ Formulaire de déclaration d'invention
→ Formulaire de déclaration d'innovation
→ Aide-mémoire sur les droits et la valorisation
Le processus d'innovation spontanée est conçu pour guider les porteurs d'initiatives au sein du CIUSSS-EMTL à travers les étapes essentielles permettant de déterminer si une idée ou une initiative créée à l'interne constitue une véritable innovation. En suivant ce processus, les porteurs d'initiatives sont en mesure d'évaluer et de valider de manière approfondie leur idée, en tenant compte des critères clés de l'innovation, tels que la valeur ajoutée, la cristallisation et la valorisation.
Le porteur de projet d'innovation a la responsabilité de mesurer les impacts attendus sur la prestation de soins et services afin de démontrer la pertinence de l’innovation pour les patients, les équipes et le RSSS.
Notre guide de mesure de la valeur d'une innovation est spécialement conçu pour vous guider, en tant qu'équipe, à travers chaque étape essentielle de l'évaluation et de la quantification de la valeur d'une innovation. Ce gabarit détaillé vous offre des instructions claires, des critères précis et des exemples concrets pour mener une évaluation approfondie. En cas de besoin, la DQÉPÉ peut fournir un soutien.
L'objectif de la valorisation consiste en un juste retour pour la société qui a fourni fonds et ressources afin de générer une innovation. La valorisation cherche donc à maximiser l’impact social et/ou économique d’une innovation. Dans tous les cas, cette optimisation de l’impact s’effectuera grâce au transfert de l’innovation à un ou plusieurs milieu(x) preneur(s). Il s’agit d’un processus qui débute toujours par une déclaration d’invention/d’innovation.
La déclaration est nécessaire puisque l’innovation qui est générée au sein du CIUSSS-EMTL s’inscrit dans un cadre législatif, réglementaire et légal précis. Voici les cadres qui s’appliquent à nous (cette liste n’est pas nécessairement exhaustive) :
- Politique universitaire : lien employé – employeur
- Contrat d’affiliation et convention de gestion de la propriété intellectuelle entre l’Université et le CIUSSS-EMTL (incluant ses Centres de recherche)
- LSSSS
- Mécanisme provincial de valorisation de la propriété intellectuelle mis en place par le ministère de l’Économie et de l’Innovation Afin de baliser la valorisation de nos innovations en fonction de ce cadre, le CIUSSS-EMTL s’est doter d’une politique de gestion et valorisation de la propriété intellectuelle et partage des bénéfices qui est disponible sur l’intranet (POL-076).
Aussi, puisque les innovations peuvent être fort différentes, les activités de valorisation varieront significativement de l’une à l’autre. En général, on voit trois familles de situations :
- La valorisation d’une innovation nécessitant des efforts de développement supplémentaire importants s’effectuera via un partenaire industriel. Celui-ci prendra en charge les risques inhérents à ce type d’activités.
- La valorisation d’une innovation ne nécessitant pas de grands efforts de développement, mais qui devra évoluer au même rythme que l’environnement technologique, se fera via un partenaire capable de générer des revenus. Ceux-ci serviront à maintenir l’innovation à jour.
- La valorisation d’une innovation à caractère intellectuel ou organisationnel devra être cristallisée dans un format qui permettra à un autre milieu de l’implanter : guide, formation etc.
Il ne faut jamais perdre de vue que pour certaines innovations, leur commercialisation représente le moyen optimal d’atteindre le patient ou l’usager ; et ainsi avoir un impact maximal.
Vous trouverez ici un aide-mémoire en matière d’encadrement et de valorisation.