Politiques, procédures et règlements par direction: CIUSSS de l'Est-de-l'Île-de-Montréal

Cette section regroupe l’information relative aux politiques, procédures et règlements vous permettant de :

consulter ceux et celles qui sont actuellement en vigueur dans notre CIUSSS par direction
connaître le cheminement - consulter la PRO-001 - Gestion des règlements, politiques et procédures en vigueur au sein de l'établissement
utiliser les gabarits (Word) et consignes pour en rédiger
consulter ceux et celles, par installation, qui sont actuellement non-révisés et en vigueur à partir des anciens sites intranet

Direction générale

Direction générale
Numéro	Titre	Date adoptée	Date de révision
POL-001	Politique - Gestion des règlements, politiques et procédures en vigueur au sein de l'établissement Cette politique remplace et annule les documents suivants: HMR-Guide, HSC-AG.93.01 et DG.84.02, ICPBE-AG-016, IUSMM-PL-AG-001 et Guide, LT-CSSSLTEAS-DG-01, SLSM-DG-2005-002 et DG-2013-001 et PDI-(s.o.) Directive sur l'émission, la conservation et la diffusion des règlements, politiques et procédures	24 mars 2022	24 mars 2026
PRO-001	Procédure - Gestion des règlements, politiques et procédures en vigueur au sein de l'établissement Cette procédure remplace et annule les documents suivants: HMR-Guide, HSC-AG.93.01 et DG.84.02, ICPBE-AG-016, IUSMM-PL-AG-001 et Guide, LT-CSSSLTEAS-DG-01, SLSM-DG-2005-002 et DG-2013-001 et PDI-(s.o.) Directive sur l'émission, la conservation et la diffusion des règlements, politiques et procédures	24 mars 2022	24 mars 2026
POL-016 PRO-007	Politique sur l'obligation du personnel de refuser toute demande de services privés Procédure sur l'obligation du personnel de refuser toute demande de services privés Prendre note que la politique et la procédure se retrouvent dans le même document. Cette politique et cette procédure remplacent et annulent les documents suivants: HSC-DG.05.13 et SLSM-DH-2013-010	9 juin 2015	9 juin 2019
POL-024	Sécurité de l'information Cette politique remplace et annulet les documents suivants: HMR-TI-005, HSCO-DG.09.21, ICPBE-INF-001, LT-CSSSLTEAS-DRFI-07, PDI-RFMI-06, SLSM-TI-2007-001, IUSMM-PL-RI-176	19 septembre 2024	19 septembre 2027
POL-025 PRO-011	Identification de l'usager Identification de l'usager Cette politique et cette procédure remplacent et annulent les documents suivants: HMR-GR-004, HMR-DG-702, HSC-DG.12.26, ICPBE-SI-047, IUSMM-PR-AG-000-001, LT-CSSSLTEAS-DSIRQ-03, SLSM-SIPP-2013-001 et PDI-QC-01 et QC-01-A	13 août 2024 13 août 2024	13 août 2028 13 août 2028
POL-051	Gestion de l'utilisation des appareils radiologiques Cette politique remplace et annule le document suivant: HMR-GR-RA02	13 février 2018	13 février 2022
POL-052	Gestion de l'utilisation des substances nucléaires Cette politique remplace et annule le document suivant: HMR-GR-RA01	13 février 2018	13 février 2022
POL-057	Demande d'accès aux actifs informationnels des utilisateurs, aux outils de journalisation et journaux d'accès, par les gestionnaires du CIUSSS-EMTL	27 mars 2018	27 mars 2022
POL-058	Gestion des accès aux systèmes d'information et session utilisateur Cette politique remplace et annule les documents suivants: HMR-NSI 2.1 et NSI 2.2, IUSMM-PR-RI-173-802, LTEAS-CSSSLTEAS-DRFI-09 et PDI-RFMI-08	11 juin 2024	11 juin 2028
POL-059	Utilisation de l'infonuagique publique	27 mars 2018	27 mars 2022
POL-061	Gestion des incidents de sécurité de l'information Cette politique remplace et annule les documents suivants: HMR-NSI 2.3 et 5.3 et IUSMM-PR-RI-173-001-001	26 février 2019	26 février 2023
POL-082 PRO-062	Gestion des ordonnances individuelles préformatées, des ordonnances collectives et des protocoles interdisciplinaires en vigueur au sein de l'établissement Gestion des ordonnances individuelles préformatées, des ordonnances collectives et des protocoles interdisciplinaires en vigueur au sein de l'établissement	27 septembre 2022 27 septembre 2022	27 septembre 2026 27 septembre 2026

Conseil d'administration

Numéro	Titre	Date adoptée	Date de révision
POL-026	Politique relative à l'évaluation du fonctionnement du conseil d'administration et de ses comités Annexe 1 : Autoévaluation du fonctionnement du conseil d'administration Annexe 2 : Questionnaire d'autoévaluation du fonctionnement du conseil d'administration Annexe 3 : Autoévaluation du fonctionnement des comités institués par le conseil d'administration Annexe 4 : Questionnaire d'autoévaluation du fonctionnement des comités institués par le conseil d'administration Cette politique remplace et annule les documents suivants : SLSM-CA-P-2013-005, IUSMM-RE-CA-202, PDI-R-13, ICPBE-AG-037 et LT-CSSSLTEAS-CA-19	2017-02-09	2021-02-09
REG-001	Règles de fonctionnement du comité de révision Ce règlement remplace et annule les documents suivants: HMR-CA-027 A, LT-CSSSLTEAS-CA-04, SLSM-CA-RE-2013-006 et PDI-R-35	2016-06-13	2020-06-13
REG-002	Règlement - Comité de gestion des risques Ce règlement remplace et annule les documents suivants: HMR-CA-008, LT-CSSSLTEAS-CA-07, PDI-R-9, HSCO-DG.04.16, IUSMM-RE-CA-143 et SLSM-GR-RE-2013-001	2017-11-02	2021-11-02
REG-003	Règlement du Comité d'éthique de la recherche du CIUSSS de l'Est-de-l'Île-de-Montréal (CIUSSS-EMTL) Ce règlement remplace et annule les documents suivants: HMR-CA-026 et IUSMM-Règlement du Comité d'éthique de la recherche CIUSSS-EMTL - POL-021 et PRO-008	2022-06-14	2026-06-14
REG-004	Règlement sur la régie interne du conseil d'administration du CIUSSS de l'Est-de-l'Île-de-Montréal Ce règlement remplace et annule les documents suivants : HMR-CA-001 et PDI-R-1	2022-09-21	2024-12-12
REG-005	Règlement sur la régie interne du conseil multidisciplinaire du CIUSSS de l'Est-de-l'Île-de-Montréal Ce règlement remplace et annule les documents suivants : LT-CSSSLTEAS-CA-17, PDI-R-5 et SLSM-SIPP-RE-2013-001	2023-06-13	2028-06-13
REG-007	Règlement du conseil des médecins, dentistes et pharmaciens du CIUSSS de l'Est-de-l'Île-de-Montréal Ce règlement remplace et annule les documents suivants : LT-CSSSLTEAS-CA-14, PDI-R-4, SLSM-DSP-RE-2010-001, IUSMM - s.o. Règlements internes - conseil des médecins, dentistes et pharmaciens et HSCO - s.o. Règlement interne - CMDP	2016-04-21 2016-04-05	2020-04-21
REG-008	Règlement du conseil des infirmières et des infirmiers du CIUSSS de l'Est-de-l'Île-de-Montréal Ce règlement remplace et annule les documents suivants : LT-CSSSLTEAS-CA-15, PDI-R3 et SLSM-SIPP-RE-2013-003	2024-06-13	2028-06-13
REG-009	Procédure d'examen des plaintes des usagers Ce règlement remplace et annule les documents suivants: PDI-R-7, SLSM-CA-RE-2013-005, HSCO-DG.87.07, HMR-CA-027, IUSMM-Règlement sur la procédure d'examen des plaintes des usagers et LT-CSSSLTEAS-CA-05	2024-06-13	2027-06-13
REG-011	Règles de fonctionnement du comité des usagers du Centre intégré universitaire de l'Est-de-l'Île-de-Montréal	2023-08-30	2026-08-30
REG-013	Heures de visite et règles de conduite des visiteurs en milieu hospitalier Ce règlement annule et remplace les documents suivants: IUSMM-RE-CA-133 - Visite aux patients HMR-CA-012 - Règlement portant sur les visites aux usagers HSCO-DG.93.09 - Règlement concernant les heures de visite et règles de conduite des visiteurs	2019-02-15	2023-02-15
REG-014	Délégation de pouvoirs et de signature de certains actes, documents ou écrits du CIUSSS-EMTL	2019-06-13	2023-06-13
REG-015	Règlement sur les conflits d'intérêts et l'exclusivité de fonction applicable à certains gestionnaires	2021-06-10	2025-06-10
	Ce règlement annule et remplace les documents suivants: HSCO - Règlement sur les conflits d'intérêts des cadres supérieurs et intermédiaires, du personnel qui exercent leur profession à l'Hôpital Santa Cabrini et sur l'exclusivité de fonction des cadres supérieurs CHSLDPMCS-AG-012 - Conflits d'intérêts et exclusivité de fonctions des cadres HMR-CA-022 - Règlement - Conflits d'intérêts des cadres supérieurs et intermédiaires, du personnel et des professionnels de l'établissement HMR-CA-025 - Règlement - Exclusivité de fonctions des cadres supérieurs de l'établissement CSSSLTEAS-CA-10 - Règlement sur les conflits d'intérêts des cadres supérieurs et intermédiaires, du personnel et des personnes qui oeuvrent au CSSS Lucille-Teasdale IUSMM-RE-CA-145 - Règlement - Déclaration de conflits d'intérêts des cadres supérieurs, intermédiaires et du personnel de l'Institut universitaire de santé mentale de Montréal IUSMM-RE-CA-144 - Règlement - Exclusivité de fonctions des cadres supérieurs de l'Institut universitaire de santé mentale de Montréal SLSM-RH-RE-2013-001 - Règlement sur l'exclusivité de fonctions des cadres supérieurs SLSM-RH-RE-2013-002 - Règlement sur le conflit d'intérêts CSSSPDI-R-31 - Règlement sur l'exclusivité de fonctions des cadres supérieurs de l'établissement
REG-016	Modalités de collaboration entre la Maison de naissance Anne-Courtemanche et les équipes cliniques de soins et services de l'Hôpital Maisonneuve-Rosemont	2023-06-13	2027-06-13
REG-019	Émission, transmission, exécution et conservation d'une ordonnance de médicament	2022-06-14	2026-06-14
	Ce règlement annule et remplace le document suivant: CIUSSS-EMTL-POL-034 - Modalités régissant l'émission, l'exécution et la transmission des ordonnances de médicaments
REG-020	Régie interne du Conseil des sages-femmes	2023-06-13	2027-06-13

Direction programmes déficiences (DI-TSA et DP)

Numéro

Titre

Date

adoptée

Date de

révision

Direction du programme Jeunesse et des activités de santé publique

Numéro	Titre	Date adoptée	Date de révision
REG-017	Encadrement clinique des sages-femmes de la maison de naissance de l'Est-de-l'Île-de-Montréal	29 juin 2021	29 juin 2025
REG-018	Encadrement administratif des sages-femmes, du personnel administratif et des aides natales "ASSS" de la maison de naissance de l'Est-de-l'Île-de-Montréal (MDN-EMTL)	29 juin 2021	29 juin 2025
POL-008	Retrait du milieu familial des enfants et des jeunes dans le cadre de la LSSSS en CLSC Cette politique remplace et annule les documents suivants: LTEAS-CSSSLTEAS-DSPLSP-02, SLSM-FEJ-2013-002 et PDI-R-38	23 janvier 2024	23 janvier 2028
POL-048	Politique organisationnelle de santé pour un environnement sans fumée	8 décembre 2021	8 décembre 2025
	Annexe 1 Annexe 2
	Cette politique remplace et annule les documents suivants: IUSMM-PL-LE-149, PDI-R-28, ICPBE-AG-025, HMR-DG-022 et HSCO-DG.88.08
POL-074	Politique organisationnelle en immunisation influenza et pneumocoque	3 sept 2020	3 sept 2024
	Cette politique remplace et annule les documents suivants: HSCO-DRH.12.19 CHSLD PMCS-RH-025 / CHSLD PMCS-SI-017 IUSMM-PL-AP-166, PL-AP-208 LTEAS-DPPQRSI-05 / LTEAS-DSIRQ-06 PDI-DSI-PO-08, DSI-PR-08-A / PDI-DSI-PO-09, DSI-PR-09-A SLSM-RH-2009-005 / SLSM-SIPP2013-004 / SLSM-SIPP2014-013
POL-081	Alimentation infantile Cette politique remplace et annule le document suivant: SLSM-FEJ-2007-007	2024-02-20	2028-02-20
PRO-058	Réanimation cardiorespiratoire chez l'enfant et le nouveau-né: code rose - Hôpital Maisonneuve Rosemont (HMR) Cette procédure remplace et annule les documents suivants: IUSMM-PL-RQ-015 et HMR-CU-002	7 sept 2021	7 sept 2025
PRO-069	Décompte de compresses, aiguilles, sutures et mèches	28 mai 2024	28 mai 2028
POL-098	Soins du développement neuroprotecteurs axés sur la prévention du traumatisme	10 août 2021	10 août 2025

Direction du programme de soutien à l'autonomie des personnes âgées (SAPA)

Numéro	Titre	Date adoptée	Date de révision
POL-010	Refus de tournée visuelle à la chambre entre 22 h et 6 h en CHSLD Cette politique remplace et annule les documents suivants : PALV-14-CSSS-PDI et PALV-14-A-CSSS-PDI	2016-12-12	2020-12-12
PRO-004 PRO-004-A1 PRO-004-A2 PRO-004-A3	Refus de tournée visuelle à la chambre entre 22 h et 6 h en CHLSD Cadre législatif sommaire Avantages associées à la surveillance de 22 h à 6 h par le personnel de soins pour un usager en CHSLD Formulaire de consentement Ces procédures remplacent et annulent les documents suivants : PALV-14-CSSS-PDI et PALV-14-A-CSSS-PDI	2016-12-12	2020-12-12
POL-011	Accès aux services : visite de l'usager en CHSLD Cette politique annule les documents suivants: SLSM-DH-2013-011, PDI-R-24 et ICPBE-AG-027	2016-12-12	2020-12-12
POL-042	Promotion et maintien de la qualité du milieu de vie en ressources intermédiaires (RI) et en ressources de type familial (RTF)	2019-02-05	2023-02-05
PRO-022 PRO-026 PRO-027 PRO-028 PRO-048	Procédure en cas d'urgence en RI-RTF Suivi professionnel de l'usager confié à une ressource non-institutionnelle (RNI) Procédure de règlement des mésententes entre le CIUSSS-EMTL et une RI ou une RTF Cette procédure annule et remplace les documents suivants: PDI-SAPADP-02 et SLSM-SPPA-2010-002 Mécanisme de révision de la classification Maintien de la conformité des critères généraux déterminés par le ministre	2019-02-05	2023-02-05
PRO-050	Gestion des accès en centre d'hébergement de soins de longue durée (CHSLD)	2019-02-05	2023-02-05
PRO-054	Chaleur accablante et extrême - Volet CHSLD et RPA	2019-05-22	2023-05-22
POL-079 PRO-076	Non-réponse d'un usager à son domicile dans le cadre d'un suivi planifié et attendu d'un intervenant Cette politique annule et remplace les documents suivants: SLSM-SPPA-2010-001, LT-CSSSLTEAS-SAPA-PR-01 et PDI-SAPADP-10 et SAPADP-10-A Non-réponse d'un usager lors d'une intervention prévue pour la clientèle vulnérable requérant des services à domicile ou en centre de jour	2020-01-28 2020-02-18	2024-01-28 2024-02-18

Direction programmes santé mentale et dépendance

Numéro	Titre	Date adoptée	Date de révision
POL-042	Promotion et maintien de la qualité du milieu de vie en ressources intermédiaires (RI) et en ressources de type familial (RTF)	2019-02-05	2023-02-05
PRO-022 PRO-026 PRO-027 PRO-028 PRO-048	Procédure en cas d'urgence en RI-RTF Suivi professionnel de l'usager confié à une ressource non-institutionnelle (RNI) Procédure de règlement des mésententes entre le CIUSSS-EMTL et une RI ou une RTF Cette procédure annule et remplace les documents suivants: PDI-SAPADP-02 et SLSM-SPPA-2010-002 Mécanisme de révision de la classification Procédure en cas d'urgence en RI-RTF Suivi professionnel de l'usager confié à une ressource non-institutionnelle (RNI) Procédure de règlement des mésententes entre le CIUSSS-EMTL et une RI ou une RTF Cette procédure annule et remplace les documents suivants: PDI-SAPADP-02 et SLSM-SPPA-2010-002 Mécanisme de révision de la classification Maintien de la conformité des critères généraux déterminés par le ministre	2019-02-05	2023-02-05
POL-079 PRO-064	Non-réponse d'un usager à son domicile dans le cadre d'un suivi planifié et attendu d'un intervenant Non-réponse d'un usager lors d'une visite à domicile ou d'un rendez-vous téléphonique planifié et lors de période chaleur accablante	2020-01-28 2020-01-28	2024-01-28 2024-01-28
PRO-112	Cheminement des usagers en milieu hospitalier de santé mentale de soins de courte durée	2024-02-06	2028-02-06
POL-118	Repérage, détection et intervention précoce en matière de dépendance	2024-02-20	2028-02-20
POL-111 PRO-073	Politique de fouille Procédure de fouille	2025-02-11	2029-02-11
POL-126	Engagement organisationnel pour la stabilité résidentielle	2025-02-25	2029-02-25

Direction soins infirmiers

Numéro	Titre	Date adoptée	Date de révision
POL-045	Encadrement du recours, de l'ajustement et de la cessation de la surveillance accrue des usagers Cette politique annule l'ordonnance collective no. 2063 : HMR - Ajustements OU cessation de soins spéciaux requis (SSR)	22 mai 2019	22 mai 2023
POL-056 PRO-034	Bilan comparatif des médicaments (BCM) Bilan comparatif des médicaments (BCM) Cette politique et cette procédure annulent et remplacent les documents suivants : SLSM-PH-2013-014, PDI-DSPAM-01 et DSPAM-01-A et IUSMM-PL-RQ-197	17 mai 2022 17 mai 2022	17 mai 2026 17 mai 2026
POL-106	Transfert de l'information aux points de transition des soins	22 février 2022	22 février 2026
	Cette politique n'annule aucun document.
POL-107 PRO-087	Encadrement des programmes d'autoadministration des médicaments Encadrement des programmes d'autoadministration des médicaments (clientèle hospitalisée ou hébergée)	9 juin 2022 9 juin 2022	9 juin 2026 9 juin 2026
	Cette politique et cette procédure annulent et remplacent les documents suivants : PDI-DSPAM-19 IUSMM-Protocole d'auto-administration de la médication CSSSLTEAS-DSP-12-Auto-administration des médicaments par l'usager (CSSSLT) SI-053-Programme d'auto-administration des médicaments (CHSLD Polonais Marie-Curie-Sklodowska) SIPSSS-138-Autoadmiistration (HMR)
POL-108 PRO-100	Administration sécuritaire des médicaments Administration sécuritaire des médicaments	12 juillet 2022 12 juillet 2022	12 juillet 2026 12 juillet 2026
	Cette politique et cette procédure annulent et remplacent les documents suivants : HSCO-PS.400.01 - Préparation et administration de la médication selon le système unidose HMR-SIPSSS-401 - Administration sécuritaire des médicaments, des solutés et produits sanguins (POLITIQUE) LT-CSSSLTEAS-DSP-PH-01 - Politique et procédure - Distribution et administration des médicaments pour la clientèle admise CHSLD PMCS-SI-001 - Administration des médicaments LT - Protocole interdisciplinaire - DSIRQ-PI-02 - Procéder à l'administration sécuritaire des médicaments par voie parentérale au CLSC, dans la communauté ou à domicile
POL-109 PRO-098	Utilisation de la feuille d'administration des médicaments (FADM) Utilisation de la feuille d'administration des médicaments (FADM)	12 juillet 2022 12 juillet 2022	12 juillet 2026 12 juillet 2026
POL-110	Télésanté	11 juin 2024	11 juin 2028
	Cette politique annule la procédure suivante : IUSMM-PL-AP-088
PRO-118	Implantation d'un service en télésanté	11 juin 2024	11 juin 2028
PRO-119	Téléconsultation	11 juin 2024	11 juin 2028
POL-131	Encadrement des examens de biologie médicale délocalisés (EBMD)	28 janvier 2025	28 janvier 2030

Direction de la qualité, de l'évaluation, de la performance et de l'éthique (DQÉPÉ)

Numéro	Titre	Date adoptée	Date de révision
REG-010 PRO-014	Divulgation de l'information nécessaire et mesures de soutien à un usager et aux proches à la suite d'un accident Divulgation de l'information nécessaire et mesures de soutien à un usager et aux proches à la suite d'un accident	2023-06-13 2023-04-25	2027-06-13 2027-04-25
	Cette procédure et ce règlement remplacent et annulent le(s) document(s) suivant(s): IUSMM-RE-CA-146 et PR-RQ-016-1101, HSCO-DG.10.22, HMR-CA-030 et CA-035, LTEAS-DSIRQ-09 et CA-08, PDI-R-10, SLSM-GR-RE-2013-002 et GR-2013-004, ICPBE-AG-014
POL-018 PRO-021	Lutte contre la maltraitance envers les aînés et toute autre personne majeure en situation de vulnérabilité Lutte contre la maltraitance envers les aînés et toute autre personne majeure en situation de vulnérabilité	2024-02-07 2024-02-07	2029-02-07 2029-02-07
POL-023 PRO-009	Gestion des alertes et rappels Gestion des alertes et rappels Cette politique et cette procédure remplacent et annulent les documents suivants: HMR-GR-003, LT-CSSSLTEAS-DRT-03 et SLSM-GR-2013-006 et GR-2014-010	2022-03-24 2022-03-24	2026-03-24 2026-03-24
POL-032	Déclaration des incidents et des accidents liés à la sécurité des usagers Cette politique et sa procédure (PRO-015) annulent les documents suivants: CSSSLTEAS-DSIRQ-07 (LT); DG.10.25 (HSCO); GR-001 (HMR); GR-2013-007 (SLSM); PR-RQ-016-1102 (IUSMM); QC-07 / QC-07-A (PDI); SI-004 (CHSLD PMCS)	2023-01-31	2027-01-31
PRO-015	Déclaration des incidents et accidents liés à la sécurité des usagers	2023-01-31	2027-01-31
POL-033	Gestion intégrée des documents administratifs Cette politique remplace et annule les documents suivants: PRO-016, HMR-DG-018, HSCO-DSPH.12.18 et ICPBE-AG-015 et AG-017	2024-07-09	2028-07-09
POL-035 PRO-019	Analyse des incidents et des accidents liés à la sécurité des usagers Analyse des incidents et des accidents liés à la sécurité des usagers Cette politique et sa procédure associée (PRO-019) annulent les documents suivants: CSSSLTEAS-DQIPCPC-06 (LT); DG.10.23 (HSCO); GR-2013-008 (SLSM) ; PR-RQ-016-1108 (IUSMM)	2023-04-25 2023-04-25	2027-04-25 2027-04-25
POL-038	Suivi des recommandations issues d'une instance qualité	2018-03-27	2022-03-27
POL-044 PRO-049 PRO-107	Gestion des effets personnels et gestion des petites réclamations Gestion des effets personnels Gestion des petites réclamations Cette politique et ses procédures associées (PRO-049 et PRO-107) annulent les documents suivants: AG-021 (CHSLD PMCS); CSSSLTEAS-DPPQR-14 (LT); GR-002 (HMR); GR-2014-011 (SLSM)	2023-04-25 2023-04-25 2023-04-25	2027-04-25 2027-04-25 2027-04-25
POL-075	Encadrement des examens de biologie médicale délocalisée (EBMD) Cette politique remplace et annule le document suivant: HMR-SPAM-030	2019-06-11	2023-06-11
POL-119	Accès aux chiens autorisés en milieu hospitalier	2024-06-25	2028-06-25
POL-120	Gestion intégrée des risques Cette politique annule les documents suivants: HSCO - DG.14.27; LT - CSSSLTEAS-CA-20; HMR - CA-037 ; IUSMM - PL-RQ-016; PDI - R-33; SLSM - GR-2013-001; CHSLD PMCS - AG-003	2024-02-06	2028-02-06
	Programme de gestion intégrée des risques	2024-06-19	Au besoin

Direction de l’enseignement, de la recherche et de l’innovation (DERI)

Numéro	Titre	Date adoptée	Date de révision
POL-014	Intégrité et conduite responsable en recherche	9 mai 2023	9 mai 2027
PRO-010	Traitement des cas de manquement présumés à l'intégrité scientifique et à la conduite responsable en matière de recherche	9 mai 2023	9 mai 2027
	La personne en charge de la conduite responsable en recherche est Dr Stéphane Ahern. sahern.hmr@ssss.gouv.qc.ca 514-252-3400 # 3331 Cette politique et procédure annule le document suivant: IUSMM: PL-AG-006 (DG 04 03)
POL-029	Enseignement Cette politique remplace et annule les documents suivants: SLSM-SIPP-2013-009 et SIPP-2013-010, LT-DSPR-05	17 mai 2022	17 mai 2026
PRO-017	Gestion administrative des stages	17 mai 2022	17 mai 2026
PRO-018	Redistribution des revenus de stage Addenda - Mesures incitatives à la supervision de stage	17 mai 2022	17 mai 2026
POL-066	Évaluation de la convenance institutionnelle d'un projet de recherche chez l'humain	31 octobre 2023	31 octobre 2027
POL-076	Gestion et valorisation de la propriété intellectuelle et partage des bénéfices Annexe 1 : Déclaration d'invention Cette politique remplace et annule le document suivant: HMR-CA-028 - Règlement relatif à la propriété intellectuelle des résultats de la recherche	30 nov 2021	30 nov 2025
POL-083	Autorisation d'un projet de recherche chez l'humain Cette politique remplace et annule le document suivant: HMR-DR-001 - Évaluation des projets de recherches cliniques	11 octobre 2022	11 octobre 2026
POL-115 PRO-106	Octroi du privilège de recherche chez l'humain Octroi du privilège de recherche chez l'humain	20 janvier 2023 20 janvier 2023	20 janvier 2027 20 janvier 2027
POL-049 PRO-029	Gestion des intérêts en recherche Gestion des intérêts en recherche	31 janvier 2023 31 janvier 2023	31 janvier 2027 31 janvier 2027

Direction des ressources humaines (DRH)

Numéro	Titre	Date adoptée	Date de révision
POL-009 PRO-006 PRO-115	Politique visant à favoriser un milieu de travail sain, empreint de respect et exempt de toute forme d'incivilité, de harcèlement et de violence Gestion de situations conflictuelles et traitement des plaintes de harcèlement et de violence Prévention et gestion de la violence conjugale, familiale ou à caractère sexuel en milieu de travail	19 septembre 2024 27 août 2024 27 août 2024	19 septembre 2028 27 août 2028 27 août 2028
	Cette politique remplace et annule les documents suivants: HMR-RH-009 et RH-014, HSC-DG.00.12, ICPBE-RH-016, IUSMM-PL-RQ-017 et PR-RQ-017-201, LT-CSSSLTEAS-DRH-13, CSSSLTEAS-DRH-14 et CSSSLTEAS-DRH-15 PDI-RH-16 et RH-16-A, SLSM-RH-2007-001
POL-013	Vérification des antécédents judiciaires	17 octobre 2023	17 octobre 2027
	Cette politique remplace et annule les documents suivants: HMR-CA-036, HSC-DRH.13.15, ICPBE-RH-030, LT-CSSSLTEAS-DRH-17, IUSMM-PL-RH-194 PDI-RH-30 et RH-30A et SLSM-CA-P-2013-006
POL-022	Appartenance à un ordre professionnel	8 août 2023	8 août 2027
	Cette politique remplace et annule les documents suivants: HMR-RH-038 et RH-039, HSC-DRH.84.07, LT-CSSSLTEAS-DPQIPCPC-10, PDI-RH-28 et RH-28A, et SLSM-SIPP-2013-008
POL-031	Certaines conditions de travail des cadres	19 septembre 2024	19 septembre 2028
	Cette politique remplace et annule les documents suivants : Liste des politiques annulées
POL-036	Politique réseau sur la gestion intégrée de la prévention, de la présence et de la qualité de vie au travail	13 juin 2023	13 juin 2027
	Cette politique remplace et annule les documents suivants: HMR-RH-035 et RH-035.1, ICPBE-RH-029 HSC-DRH-13.20 et DG.94.10 IUSMM-PL-RH-174 et PR-RH-000-206, LT-CSSSLTEAS-DRH-33, CSSSLTEAS-DRH-35, CSSSLTEAS-DRH-36, CSSSLTEAS-DRH-37, CSSSLTEAS-DRH-39 et CSSSLTEAS-DRH-40
PRO-051	Gestion du droit de refus	2024-03-05	2028-03-05
	Cette procédure remplace et annule le document suivant : IUSMM-PR-RH-199-202 - Gestion du droit de refus
PRO-086	Protection respiratoire - Masques N95 - Risques biologiques	17 mai 2022	17 mai 2026
	Cette procédure remplace et annule le document suivant : CSSSLTEAS-DRH-38 - Essais d'ajustement aux appareils de protection respiratoire - Masques N95 DRH.14.21 - Politique de gestion du programme de protection respiratoire RH-035.2 - Protection respiratoire - Essai d'ajustement des masques N95
PRO-088	Gestion du système d'information sur les matières dangereuses utilisées au travail (SIMDUT)	17 mai 2022	17 mai 2026
	Cette procédure remplace et annule le document suivant : CSSSLTEAS-DRH-08 - Politique de gestion du système d'information sur les matières dangereuses utilisées au travail (S.I.M.D.U.T) DRH.12.14 - Politique du comité SIMDUT RH-006 - Gestion des produits contrôlés par le Système d'Information sur les Matières Dangereuses au Travail (SIMDUT) PL-RM-154 - Gestion des produits contrôlés par le système d'information sur les matières dangereuses utilisées au travail (SIMDUT) CU-007 (dans le document CP-DST-001) - Code BRUN - Déversement de produits chimiques
PRO-090	Port des équipements de protection individuelle (EPI)	17 mai 2022	17 mai 2026
PRO-091	Acquisition de chaussures de sécurité	17 mai 2022	17 mai 2026
	Cette procédure remplace et annule le document suivant : CSSSLTEAS-DRH-12 - Uniformes et chaussures de sécurité RH-22 - Politique Port des chaussures de sécurité PL-LE-152 - Port de chaussures de sécurité
PRO-092	Acquisition de lunettes de sécurité à lentilles ophtalmiques	17 mai 2022	17 mai 2026
PRO-093	Port et acquisition des crampons amovibles	17 mai 2022	17 mai 2026
PRO-095	Inspection préventive de lieux de travail	17 mai 2022	17 mai 2026
POL-043	Politique locale sur l'alcool et les drogues	2024-03-05	2028-03-05
	Cette politique remplace et annule les documents suivants: IUSMM-PL-RQ-019
POL-048	Politique organisationnelle de santé pour un environnement sans fumée	8 décembre 2021	8 décembre 2025
	Annexe 1 Annexe 2
	Cette politique remplace et annule les documents suivants: IUSMM-PL-LE-149, PDI-R-28, ICPBE-AG-025, HMR-DG-022 HSCO-DG.88.08
PRO-041	Procédure sur le processus de révision des ententes contractuelles impliquant le CIUSSS-EMTL et le Centre de commercialisation en immunothérapie du cancer(C3i)	19 juin 2018	19 juin 2022
POL-091	Développement des compétences - Formation	2024-02-20	2028-02-20
	Cette politique remplace et annule les documents suivants: HMR-RH-020 - Développement des ressources humaines HMR-SI-212 - Demande de participation à une activité externe de formation HSCO-DRH.91.16 - Développement des ressources humaines ICPBE-RH-013 - Formation en cours d'emploi IUSMM-PL-RH-148 - Politique de formation CSSSLTEAS-DRH-11 - Politique de développement des ressources humaines CSSSLTEAS-DRH-05 - Politique - Formation CSSSPDI-RH-27 -Développement et compétences du personnel CSSSPDI-RH-27-A - Gestion d'une activité de formation interne CSSSPDI-RH-27-B - Gestion d'une activité de formation externe CSSSSLSM-RH-2010-008 - Politique sur la formation et le développement des ressources humaines
POL-092	Orientation du personnel syndiqué et des employés syndicables non syndiqués (SNS)	2024-03-05	2028-03-05
	Cette politique remplace et annule les documents suivants : ICPBE-RH-020 - Programme d'orientation des nouveaux employés CSSSSLSM-PH-2013-017 - Procédure - Orientation du nouveau personnel au département de la pharmacie
POL-093 PRO-074	Évaluation, soutien, accompagnement et suivi des compétences individuelles Évaluation, soutien, accompagnement et suivi des compétences individuelles	19 mai 2021	19 mai 2025
	Cette politique et cette procédure remplacent et annulent les documents suivants: HMR-RH-005 - Processus d'appréciation de la contribution des employés (PACE) HMR-RH-007 - Application de mesures correctives et administratives HMR-Procédure - Évaluation de la période de probation HMR-Procédure - Évaluation de la période d'essai HSCO-DG.02.14 - Boni au rendement HSCO-DRH.84.13 - Appréciation de la contribution ICPBE-RH-001 - Politique et procédure - Appréciation de la performance de l'employé ICPBE-RH-0019 - Politique et procédure - Programme de reconnaissance des employés ICPBE-RH-004 - Politique et procédure - Boni au rendement - Cadres et Hors-cadres IUSMM-PL-RH-150 - Appréciation de la contribution IUSMM-PR-RH-161-207 - Maintien en emploi CSSSLTEAS-DRH-04 - Politique de reconnaissance CSSSLTEAS-DRH-06 - Procédure d'évaluation des compétences en période de probation CSSSLTEAS-DRH-02-9 - Boni au rendement (conservé au répertoire) CSSSPDI-RH-21 - Politique - L'appréciation de la contribution du personnel CSSSSLSM-RH-2011-010 - Politique d'appréciation de la contribution du personnel CSSSSLSM-CA-P-2013-011 - Politique de reconnaissance CSSSSLSM-RH-2006-008 - Boni au rendement (conservé au répertoire)
POL-100 PRO-096	Politique organisationnelle de télétravail Procédure organisationnelle de télétravail et de mobilité au travail Annexes 1-10-Télétravail	24 septembre 2024 10 août 2021	24 septembre 2028 10 août 2025
POL-123	Politique sur l'accès aux documents et la protection des renseignements personnels Elle annule les documents suivants: CHSLD PMCS - AG-001, AG-013 et AG-029 ; HMR - DG-016 et DG-019 ; IUSMM - PL-AG-009, PL-LE-097, PL-LE-098 et PL-LE-198 ; CSSS LT - CSSSLTEAS-DSP-16 ; CSSS PDI - RH-19 ; CSSS SLSM - SGSSA-2010-01 et DSGSSA-2012-03 ; HSCO - DSPH.12.14	10 avril 2024	10 avril 2027

Direction des communications

Numéro	Titre	date adoptée	date de révision
POL-020	Désignation toponymique	19 septembre 2024	19 septembre 2028
	Cette politique remplace et annule les documents suivants: HMR-CA-040 et LT-CSSSLTEAS-CA-21
POL-037	Politique de diffusion de l'information à l'interne	28 mai 2024	28 mai 2028
PRO-020	Procédure de diffusion de l'information à l'interne	19 juin 2017	19 juin 2017
POL-047	Politique relative à l'encadrement des activités de vente, de promotion et de sollicitation	2024-06-25	2028-06-25
POL-062	Gestion des médias Cette politique remplace et annule les documents suivants: IUSMM-PL-RP-012 et PR-RP-012-1106 PDI-QC-06, SLSM-COM-2013-001, HMR-DCAPD-004	28 mai 2024	28 mai 2028
POL-071 PRO-045	Utilisation des médias sociaux /fileadmin/intranet/ciusss/Modernisation_CIUSSS/PPR/POL-071_V02_2024-05-28.pdf Utilisation des médias sociaux	28 mai 2024 28 mai 2024	28 mai 2028 28 mai 2028
POL-073 PRO-052	Traduction de documents cliniques et administratifs Traduction de documents cliniques et administratifs	2024-06-25 2024-06-25	2028-06-25 2028-06-25
POL-085 PRO-065	Affichage Affichage	2024-06-25	2028-06-25
	Cette politique et cette procédure remplacent et annulent les documents suivants: HMR - Normes sur les affichages HSCO-AG.93.05 - Affichage à l'intérieur du centre d'accueil Dante CHSLD MCSP - AG-005 - Affichage des communications IUSMM-PL-RP-014 - Communication par affichage dans l'établissement IUSMM-PR-RP-000-1105 - Communication par affichage temporaire à l'Institut CSSSLTEAS-DG-04 - Affichage CSSSPDI-QC-03 - Politique sur l'affichage CSSSSLSM-COM-2013-010 - Politique d'affichage

Direction projets immobiliers majeurs

Numéro	Titre	Date adoptée	Date de révision
POL-099	Gestion des espaces	2020-03-10	2024-03-10
	Cette politique annule et remplace les documents suivants: HMR-DG-002 et IUSMM-PL-RM-054
	Annexe 1 : Cadre de référence de gestion des espaces Annexe 2 : Planification d'une relocalisation Annexe 3 : Intégration/relocalisation d'un employé

Numéro

Titre

Date adoptée

Date de révision

POL-099

Gestion des espaces

2020-03-10

2024-03-10

Cette politique annule et remplace les documents suivants:

HMR-DG-002 et IUSMM-PL-RM-054

Annexe 1 : Cadre de référence de gestion des espaces

Annexe 2 : Planification d'une relocalisation

Annexe 3 : Intégration/relocalisation d'un employé

Direction des services multidisciplinaires

Numéro	Titre	Date adoptée	Date de révision
POL-019	Prévention du suicide Cette politique annule le document suivant: ICPBE (SI-009)	15 mai 2017	15 mai 2021
POL-030	Élaboration et révision des plans d'intervention Cette politique annule et remplace les documents suivants: SLSM-DH-2013-009 et ICPBE-SI-007	21 novembre 2017	21 novembre 2021
POL-069 PRO-043	Protection des personnes inaptes Protection des personnes inaptes \| Coordination opérationnelle centralisée - régimes de protection publics et mixtes Cette politique remplace et annule les documents suivants : SLSM - SIPP-2013-012, LT - CSSSLTEAS-DPQIPCPC-07, IUSMM - PL-LE-101, CHSLD PMCS - AG-022, HMR - SP-014	29 août 2019	29 août 2023
POL-116	Gestion des trajectoires des usagers en NSA à partir des CH	2023-04-25	2027-04-25

Direction des services professionnels


Numéro	Titre	Date adoptée	Date de révision
POL-007 PRO-003	Gestion des médicaments de niveau d'alerte élevé Gestion des médicaments de niveau d'alerte élevé Cette politique remplace et annule les documents suivants : HMR-SP-011, SP-016, SP-020, SLSM-PH-2011-008, PDI -DSPAM-03 et DSPAM-03-A LTEAS-DSIRQ-RSI-12 - Règle de soins infirmiers - Administrer des médicaments à risque élevé nécessitant une double vérification indépendante Le tableau des stratégies de sécurité pour l'administration des médicaments de niveau d'alerte élevé a été actualisé et la version 2019 se trouve à l'Annexe 2 de la POL-007 "Gestion des médicaments de niveau d'alerte élevé".	2024-09-10 2024-09-10	2028-09-10 2028-09-10
POL-012	Modalités pour la réalisation des ordonnances pour les analyses de biologie délocalisées (ADBD)	21 novembre 2017	21 novembre 2021
	Cette politique n'annule aucun document.
POL-015	Politique relative aux soins de fin de vie	30 septembre 2015	30 septembre 2020
POL-039 PRO-024 PR0-033	Consultation et archivage du dossier radiologique à l'intérieur et à l'extérieur de l'établissement Demande d'accès au dossier d'imagerie médicale Archivage du dossier radiologique en provenance d'un autre établissement Cette politique et ces procédures annulent la politique suivante: HMR-SP-005	8 mai 2018 8 mai 2018 8 mai 2018	8 mai 2022 8 mai 2022 8 mai 2022
POL-040 PRO-023	Cheminement des usagers en milieu hospitalier de soins de courte durée Cheminement des usagers en milieu hospitalier de soins de courte durée	2024-09-10 2024-09-10	2028-09-10 2028-09-10
	Cette politique et cette procédure annulent la procédure suivante: HMR-Procédure de gestion des lits
PRO-112	Cheminement des usagers en milieu hospitalier de santé mentale de soins de courte durée	6 février 2024	6 février 2028
POL-041	Niveaux de soins et réanimation cardiorespiratoire	24 octobre 2017	24 octobre 2021
	Cette politique annule les documents suivants : SLSM-DSP-2009-003, LT-CSSSLTEAS-DSP-01, IUSMM-PL-AP-188 et HSCO-DSPH.07.03
POL-046	Utilisation d'un instrument ou d'un dispositif personnel d'analyse (Autotest)	24 octobre 2017	24 octobre 2021
POL-050 PRO-030	Politique de notification écrite aux receveurs de produits sanguins Procédure de notification écrite aux receveurs de produits sanguins	24 octobre 2017 24 octobre 2017	24 octobre 2021 24 octobre 2021
POL-056 PRO-034	Bilan comparatif des médicaments (BCM) Bilan comparatif des médicaments (BCM) Cette politique et cette procédure annulent et remplacent les documents suivants : SLSM-PH-2013-014, PDI-DSPAM-01 et DSPAM-01-A et IUSMM-PL-RQ-197	17 mai 2022 17 mai 2022	17 mai 2026 17 mai 2026
POL-063	Gestion des éclosions Cette politique annule et remplace les documents suivants : SLSM-La gestion des éclosions, chapitre 7, HMR-SP-021 et HSCO - Procédure de gestion des lits en cas d'éclosion (onglet 32 du Manuel PCI)	6 juin 2023	6 juin 2027
POL-064	Gestion des dispositifs médicaux réutilisables prêtés, empruntés, partagés, consignés ou loués Cette politique annule la PRO-038	27 août 2024	27 août 2028
POL-065	Hygiène des mains Cette politique annule et remplace les documents suivants : HMR-SP-006 - Politique hygiène des mains HSCO-DSPH.12.09 - Politique hygiène des mains ICPBE-SI-046 - Hygiène des mains IUSMM-SL-AU-171 - Hygiène des mains PDI-DSI-PO-13 - Politique hygiène des mains SLSM-SIPP-2013-005 - Politique hygiène des mains LTEAS-DSI-PI-04 - Hygiène des mains	16 avril 2024	16 avril 2028
POL-078	Activités de réanimation cardiorespiratoire	30 avril 2019	30 avril 2023
	PRO-031 Réanimation cardiorespiratoire (code bleu) et activités entourant les urgences médicales - Institut universitaire en santé mentale de Montréal (IUSMM)	24 sept 2019	24 sept 2023
	PRO-057 Réanimation cardiorespiratoire (code bleu) et activités entourant les urgences médicales - Hôpital Maisonneuve-Rosemont (HMR)	24 sept 2019	24 sept 2023
	PRO-058 Réanimation cardiorespiratoire chez l'enfant et le nouveau-né : code rose - Hôpital Maisonneuve-Rosemont (HMR)	7 sept 2021	7 sept 2025
	PRO-059 Réanimation cardiorespiratoire chez l'adulte et chez l'enfant : code bleu et code rose - Hôpital Santa Cabrini	30 avril 2019	30 avril 2023
	PRO-072 Réanimation cardiorespiratoire - Code bleu ou rose - Pavillon Rosemont	24 sept 2019	24 sept 2023
	PRO-099 Réanimation cardiorespiratoire - Code bleu et code rose - CLSC et points de services locaux	2024-03-05	2028-03-05
	Cette politique et ces procédures annulent et remplacent les documents suivants : HMR-CU-002 - Code bleu ou rose - arrêt cardiaque IUSMM-PL-RQ-015 - Politique de soins physiques en situation d'urgence (code bleu)
POL-079 PRO-075	Non-réponse d'un usager à son domicile dans le cadre d'un suivi planifié et attendu d'un intervenant Non-réponse d'un usager lors d'une intervention prévue pour la clientèle requérant des services à domicile par le service régional de soins à domicile - Maladies pulmonaires chroniques (SRSAD-MPC)	28 janv 2020 28 janv 2020	28 janv 2024 28 janv 2024
POL-080	Gestion des échantillons de médicaments	16 avril 2024	16 avril 2028
PRO-044	Gestion des échantillons de médicaments	16 avril 2024	16 avril 2028
	Cette politique et cette procédure annulent et remplacent les documents suivants : HMR-SPAM-031, IUSMM-PL-RQ-175, LT-CSSSLTEAS-DSP-13, PDI-DSPAM-05, SLSM-DSP-2014-006 HSCO-Politique et procédure entourant la remise, la distribution et la gestion des échantillons pharmaceutiques remis à un médecin, dentiste ou pharmacien de l'Hôpital Santa Cabrini et du Centre d'accueil Dante-06
POL-086	Prévention et contrôle des infections	2024-09-10	2028-09-10
	Cette politique annule et remplace les documents suivants : HMR-SP-018 et CHSLD PMCS-SI-045
PRO-110	Utilisation des gels médicaux et gels à ultrasons	11 avril 2023	11 avril 2027
POL-088	Gestion des médicaments personnels des usagers	13 août 2024	13 août 2028
PRO-070	Gestion des médicaments personnels des usagers	13 août2024	13 août 2028
	Cette politique et cette procédure annulent et remplacent les documents suivants : HMR-SP-027, PDI-DSPAM-20-A, IUSMM-PL-AP-107 HSCO-#5.4 de la Politique et procédure entourant la médication appartenant à l'usager SLSM-#4.3 de la Procédure sur le circuit du médicament
POL-089 PRO-071	Usage du cannabis à des fins médicales Usage du cannabis à des fins médicales	16 juin 2022 16 juin 2022	16 juin 2026 16 juin 2026
POL-090	Gestion de la qualité en matière de retraitement des dispositifs médicaux réutilisables	27 août 2024	27 août 2028
PRO-067	Pré-nettoyage des dispositifs médicaux critiques et semi-critiques aux points d'utilisation, incluant les blocs opératoires	27 août 2024	27 août 2028
POL-096	Rôles et responsabilités du médecin et de l'infirmière lors du constat de décès à distance	26 nov 2019	26 nov 2023
POL-104 PRO-085	Accès aux médicaments en dehors des heures d'ouverture de la pharmacie Accès aux médicaments en dehors des heures d'ouverture de la pharmacie	4 mai 2021 4 mai 2021	4 mai 2025 4 mai 2025
	Cette politique et cette procédure annulent et remplacent les documents suivants : HMR-Gestion des médicaments de l'armoire de nuit, IUSMM-PL-RQ-108, LT-CSSSLTEAS-DSP-PH-05, PDI-DSPAM-07, SLSM-PH-2011-009
POL-107 PRO-087	Encadrement des programmes d'autoadministration des médicaments Encadrement des programmes d'autoadministration des médicaments (clientèle hospitalisée ou hébergée)	9 juin 2022 9 juin 2022	9 juin 2026 9 juin 2026
	Cette politique et cette procédure annulent et remplacent les documents suivants : IUSMM-Protocole d'auto-administration de la médication CSSSLTEAS-DSP-12-Auto-administration des médicaments par l'usager (CSSSLT) SI-053-Programme d'auto-administration des médicaments (CHSLD Polonais Marie-Curie-Sklodowska) SIPSSS-138-Autoadmiistration (HMR)
POL-112 PRO-101	Gestion des narcotiques, drogues contrôlées, benzodiazépines et autres substances ciblées (médicaments contrôlés) dans les secteurs de soins Gestion des narcotiques, drogues contrôlées, benzodiazépines et autres substances ciblées (médicaments contrôlés) dans les secteurs de soins	30 août 2022 30 août 2022	30 août 2026 30 août 2026
	Cette politique et cette procédure annulent et remplacent les documents suivants : IUSMM-PR-CL-002 et IUSMM-PR-CL-003 CSSSLTEAS-DSP-PH-04 PDI-DSPAM-04 et DSPAM-04-A SLSM-PPH-2011-006 HMR-SP-012 ICPBE-SI-002 HSCO-Politique de distribution et d'administration des narcotiques et drogues contrôlées de l'hôpital Santa-Cabrini
POL-113 PRO-103	Gestion d'un cas probable ou confirmé de la maladie de Creutzfeldt-Jakob (MCJ) nécessitant une procédure invasive Gestion d'un cas probable ou confirmé de la maladie de Creutzfeldt-Jakob (MCJ) nécessitant une procédure invasive	31 mai 2022 31 mai 2022	31 mai 2026 31 mai 2026
POL-122	Hospitalisation des usagers nécessitant une ventilation non-invasive (VNI)à deux niveau de pression (BiPAP hospitalier)	30 avril 2024	30 avril 2028
PRO-114	Hospitalisation des usagers nécessitant une ventilation non-invasive (VNI)à deux niveau de pression (BiPAP hospitalier)	30 avril 2024	30 avril 2028
PRO-117	Nettoyage et désinfection de bas niveau des équipements médicaux Cette procédure annule et remplace les documents suivants: CSSS PDI-DSI-PR-10 et DRTI-10 ; IUSMM-PL-RQ-209	30 avril 2024	30 avril 2028
POL-124 PRO-116	Entreposage et transport de médicaments réfrigérés et congelés Entreposage et transport des médicaments réfrigérés et congelés Cette politique et cette procédures annulent et remplacent les documents suivants: CSSS PDI-DSPAM-18 ; CSSS SLSM-PH-2014-018 ; HMR-SPAM-003	13 mai 2024 13 mai 2024	13 mai 2028 13 mai 2028

Direction des ressources financières


Numéro	Titre	Date adoptée	Date de révision
POL-FIN-002	Facturation pour services rendus en consultation externe mission CLSC	19 mai 2015	Juin 2016
POL-005	Gestion budgétaire Cette politique remplace et annule les documents suivants: HMR-CA-004, IUSMM-PL-FI-045 et RE-CA-125, PDI-R-6, ICPBE-AF-008, LT-CSSSLTEAS-DRFI-06 et SLSM-SF-2006-001	11 février 2016	11 février 2020
POL-006	Capitalisation des immobilisations Cette politique remplace et annule le document suivant: HMR-SF-014	25 octobre 2022	25 octobre 2026
POL-017	Reddition de comptes - Fondations du CIUSSS de l'Est-de-l'Île-de-Montréal	27 février 2017	27 février 2021
POL-070	Gestion de contrats avec contribution au partenariat	11 juin 2019	11 juin 2023
POL-102	Soutien à la gestion des avoirs financiers et des allocations pour dépenses personnelles des usagers La politique annule les document suivant: AF-004 (CHSLD PMCS); CA-014, SF-012 (HMR); RE-CA-135 (IUSMM)	5 septembre 2023	5 septembre 2027
POL-105 PRO-089	Utilisation de la carte de crédit corporative Utilisation de la carte de crédit corporative	27 septembre 2022 27 septembre 2022	27 septembre 2026 27 septembre 2026

Direction des services techniques

Numéro	Titre	Date adoptée	Date de révision
POL-004	Politique relative à la gestion des parcs de stationnements pour les employés de la catégorie "multisites"	2015-06-23	2019-06-23
PRO-002	Procédure d'obtention de droits d'accès aux stationnements "multisites" Annexe 1: Formulaire "permis de stationnement multisites" Annexe 2: Liste des stationnements disponibles par installations Cette politique et cette procédure (avec annexes) remplacent et annulent les documents suivants: HMR-DG-017, IUSMM-PL-RM-et PR-RM-056-811, LT-CSSSLTEAS-DRT-06, PDI-DRTI-11, DRTI-12-A, R-34 et PALV-16-A, SLSM-SF-2009-004	2015-06-23	2019-06-23
POL-027	Lavage et entretien des vêtements personnels des résidents en centre d'hébergement et de soins de longue durée (CHSLD)	2017-06-05	2021-06-05
	Cette politique remplace et annule les documents suivants: LTEAS-CSSSLTEAS-SAPA-04, ICPBE -s.o. - Politique sur le lavage et l'entretien des vêtements personnels des résidents en CHSLD et PDI-DRTI-15
POL-028 PRO-012	Élimination des zones grises - Nettoyage et désinfection des équipements de soins dans les installations de courte durée Élimination des zones grises - Nettoyage et désinfection des équipements de soins dans les installations de courte durée	2017-06-19 2017-06-19	2021-06-19 2021-06-19
POL-054	Saine alimentation	2018-06-05	2022-06-05
	Cette politique remplace et annule les documents suivants: LTEAS-CSSSLTEAS-DH-03, ICPBE-AG-036, PDI-DLSPSIE-04, IUSMM-PL-RQ-170, HMR-ST-014, SLSM-DH-2012-005 et HSCO-DSPH011-08
PRO-050	Gestion des accès en centre d'hébergement de soins de longue durée (CHSLD)	2019-02-05	2023-02-05
POL-067	Développement durable	2024-09-10	2028-09-10
	Cette politique remplace et annule les documents suivants: LTEAS-CSSSLTEAS-CA-11, ICPBE-AG-033, PDI-DLSPSIE-05 et DRTI-08, IUSMM-PL-RQ-167 et HMR-ST-016
POL-077	Chaleur accablante et extrême	2019-05-22	2023-05-22
POL-084 PRO-077	Prêt de locaux Prêt de locaux	2023-03-14 2023-03-14	2027-03-14 2027-03-14
	Cette politique et procédure annulent la POL-084_V01_2020-02-18 et la PRO-077_V01_2020-02-18.
POL-094	Gestion et extermination des punaises de lit	2022-05-03	2026-05-03
POL-099	Gestion des espaces	2024-01-23	2028-01-23
	Cette politique remplace et annule les documents suivants: HMR-DG-002 et IUSMM-PL-RM-054
	Annexe 1 : Cadre de référence de gestion des espaces Annexe 2 : Planification d'une relocalisation Annexe 3 : Intégration/relocalisation d'un employé
POL-114	Gestion responsable et durable de l'eau	2023-03-14	2027-03-14
POL-117 PRO-109	Gestion intégrée des déchets biomédicaux et des matières dangereuses Gestion intégrée des déchets biomédicaux et des matières dangereuses Cette politique et sa procédure associée (PRO-109) annulent les documents suivants: PL-RQ-201 (IUSMM); CSSSLTEAS-DPPQRSI-16, CSSSLTEAS-DRT-02 (LT); DRTI-13-A, DSI-PO-11 / DSI-PO-11-A (PDI); DSP.85.06, DSPH.07.02 (HSCO); GDR-BIO1, ST-GDR-CH02, ST-GDR-CH-03, ST-GDR-CH05 (HMR); PR-RQ-000-507, PR-RQ-201-819 (IUSMM); RM-005, RM-006 (CHSLD PMCS); SIPP-2013-002 (SLSM)	2023-04-25 2023-04-25	2027-04-25 2027-04-25

Direction logistique

Direction logistique
Numéro	Titre	Date adoptée	Date de révision
POL-003 PRO-105	Politique de gestion contractuelle et d'approvisionnement Procédure de gestion de l'autorisation à contracter en lien avec les ententes pour des places en ressources intermédiaires (RI), des achats de places en centre d'hébergement et de soins de longue durée (CHSLD) et autres places d'hébergement selon l'article 108 de la Loi sur les services de santé et les services sociaux	13 juin 2019 27 septembre 2022	13 juin 2023 27 septembre 2026
	Cette politique remplace et annule les documents suivants: HMR-SF-002, HSC-DRF.09.05, ICPBE-AG-008, AG-009 et RM-002, IUSMM-PL-FI-036 et RE-CA-195, LT-CSSSLTEAS-DRFI-02 et CSSSLTEAS-DRFI-03, PDI-RFMI-01 et RFMI-01-A, SLSM-SF-2009-003 ADDENDUM #1: Lignes internes de conduite concernant la gestion des contrats d'approvisionnement, de services et de travaux de construction des organismes publics ADDENDUM #2: Attestation de l'obligation de confidentialité et déclaration de conflit d'intérêts
PRO-060	Procédure portant sur la réception et l'examen des plaintes prévue à l'article 21.0.3 de la Loi sur les contrats des organismes publics (LCOP)	22 mai 2019	22 mai 2023
POL-070	Gestion de contrats avec contribution au partenariat	11 juin 2019	11 juin 2023
POL-072	Déplacement des usagers - CIUSSS EMTL	23 janvier 2024	23 janvier 2028
POL-095 PRO-078	Introduction de nouveaux produits Introduction de nouveaux produits	10 mars 2020 10 mars 2020	10 mars 2024 10 mars 2024
POL-097	Gestion des risques de corruption et de collusion en gestion contractuelle	18 fév 2020	18 fév 2024

Direction ressources technologiques

Numéro	Titre	Date adoptée	Date de révision
POL-058	Gestion des accès aux systèmes d'information et session utilisateur Cette politique remplace et annule les documents suivants: LTEAS-CSSSLTEAS-DRFI-09, IUSMM-PR-RI-173-802, HMR-NSI 2.1 et NSI 2.2 et PDI-RFMI-08	11 juin 2024	11 juin 2028
POL-110	Télésanté	11 juin 2024	11 juin 2028
	Cette politique annule la procédure suivante : IUSMM-PL-AP-088
POL-118	Implantation d'un service de télétravail	11 juin 2024	11 juin 2028
POL-119	Téléconsultation	11 juin 2024	11 juin 2028
POL-127	Service de téléphonie cellulaire du CIUSSS-EMTL	2024-11-05	2028-11-05
POL-128	Utilisation de la synthèse vocale dans les messages organisationnels	2024-11-05	2028-11-05
POL-130	Utilisation du réseau WI-FI	2024-11-19	2027-11-19