Santé-Sécurité

Responsable

Cédric Carli, Ph.D., Coordonnateur technique aux infrastructures / Agent de la Sécurité Biologique (ASB)

cedric.carli.cemtl@ssss.gouv.qc.ca

(514) 252-3400 poste 6275

Jean-François Daudelin, M.Sc., Assistant professionnel aux infrastructures

jean-francois.daudelin.cemtl@ssss.gouv.qc.ca

(514) 252-3400 poste 6275

Agences réglementaires

L'Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA) travaille avec les experts scientifiques et les techniciens de l'agence pour décider des niveaux de bioconfinement, des méthodes et des protocoles nécessaires pour travailler sans danger avec des agents zoopathogènes et zoonotiques, des produits chimiques dangereux et des phytoravageurs justiciables de quarantaine, et pour protéger le personnel des laboratoires, la population canadienne et l'environnement.

Depuis le 1er avril 2013, l'Agence de la santé publique du Canada (ASPC) est le guichet unique auquel doivent s'adresser les intervenants qui souhaitent obtenir un permis d'importation d'agents pathogènes humains ou d'agents zoopathogènes terrestres. L'Agence canadienne d'inspection des aliments continue de délivrer les permis pour les agents zoopathogènes qui ne sont pas indigènes au Canada (agents pathogènes causant des maladies animales étrangères ou nouvelles), les agents pathogènes aquatiques et végétaux, ainsi que pour les animaux, les produits et sous-produits animaux, les tissus, le sérum et le sang qui sont infectés par des agents zoopathogènes.

Les Normes et lignes directrices canadiennes en matière de biosécurité remplacent les Lignes directrices en matière de biosécurité en laboratoire, les Normes sur le confinement des installations vétérinaires, et les Normes de confinement pour les laboratoires, les installations vétérinaires et les salles de nécropsie qui manipulent des prions.

https://inspection.canada.ca/

https://www.canada.ca/fr/sante-publique.html

Demande d'utilisation d'agents pathogènes

Vous trouverez ci-bas le lien pour accéder à la plateforme Nagano.

https://cemtl.nagano.ca/login

Il est également possible d'y accéder via les applications sur tous les postes de travail du CIUSSS-EMTL à partir de l'icône ci-bas.

Guide et PNF

• Guide Biosécurité.pdf
• PNF B-09 Utilisation des laboratoires de niveau de confinement 2.pdf
• PNF B-10 Laboratoires de niveau de confinement 2 - Plan d'urgence.pdf
• PNF B-11 Laboratoire de niveau de confinement 2 secteur animalerie_Février 2024.pdf
• PNF CY-01_Manipulation d'echantillons potentiellement infectieux et de cellules humaines a la plateforme de cytometrie_Version 1.1.pdf
• PNF 11_CRIUSMM_Collecte, manipulation et transport des échantillons de salive.pdf

Documentations

• Plan de surveillance administrative.pdf
• Guide canadien sur la biosécurité.pdf
• Norme canadienne sur la Biosécurité.pdf
• Loi sur les agents pathogènes humains et les toxines.pdf
• Règlement sur les agents pathogènes humains et les toxines.pdf
• Loi sur la santé des animaux.pdf
• Règlement sur la santé des animaux.pdf
• Évaluation des risques associés à l'agent pathogène.pdf
• Expéditions des matières infectieuses.pdf

Responsables

Bruno Prud’homme, M.Sc., Coordonnateur technique aux infrastructures

bruno.prudhomme.cemtl@ssss.gouv.qc.ca

(514) 252-3400 poste 6275

Jean-François Daudelin, M.Sc., Assistant professionnel aux infrastructures

jean-francois.daudelin.cemtl@ssss.gouv.qc.ca

(514) 252-3400 poste 6275

Agence réglementaire

Le SIMDUT est mis en œuvre par le biais des lois fédérales, provinciales et territoriales.

Le volet fédéral, sous la responsabilité de Santé Canada, vise les fournisseurs de produits dangereux. La loi sur les produits dangereux (LPD) et le règlement sur les produits dangereux (RPD) exigent des fournisseurs canadiens (incluant les importateurs et les distributeurs) qu’ils fournissent aux acheteurs des étiquettes et des FDS pour des produits dangereux vendus ou importés dans le but d’une utilisation dans des milieux de travail au Canada.

Le volet provincial vise les milieux de travail. Au niveau provincial, chacun des organismes (fédéraux, provinciaux et territoriaux) responsables de la santé et de la sécurité au travail a établi dans son secteur de compétence, des exigences SIMDUT applicables aux employeurs. Au Québec, c’est la commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail (CNESST) qui administre les exigences du SIMDUT à l’égard des employeurs. La législation provinciale à cet effet comprend le règlement sur l’information concernant les produits dangereux et la loi sur la santé et la sécurité du travail.

http://simdut.org/
https://reptox.cnesst.gouv.qc.ca/simdut-2015/Pages/quest-ce-que-cest.aspx

Guide, formulaires et PNF

• Guide SIMDUT.pdf
• Annexe A. Aide-mémoire pour faciliter la transition du SIMDUT 1988 vers le SIMDUT 2015.pdf
• Annexe B. Conseils de prudence selon les classes de dangers.pdf
• Annexe C. Cherchez l’erreur_L’entreposage des matières dangereuses.pdf
• Annexe D. Schéma décisionnel déversement MINEUR ou MAJEUR.pdf

• F-31 Formulaire de prise d'inventaire.xlsx
• F-32 Formulaire des déchets chimiques.xlsx

• PNF S-001 Procédure d’utilisation du portail web 3E Protect.pdf
• PNF S-002 Procédure d’inventaire des produits chimiques.pdf
• PNF S-003 Procédure lors d’un déversement de produits chimiques.pdf
• PNF S-004 Procédure pour la disposition des déchets chimiques.pdf

Documentation

• Administrateurs SIMDUT - CRHMR
• SIMDUT 2015 Harmonisé au SGH - Pictogrammes.pdf
• FDS - CNESST.pdf
• Guide d'utilisation d'une FDS - CNESST.pdf
• Étiquette ou affiche du lieu de travail - CNESST.pdf
• Étiquette du lieu de travail à utiliser.pdf

Responsable

Geneviève Jarry (physicienne médicale)

Cheffe de service de Radiophysique

gjarry.hmr@ssss.gouv.qc.ca

(514) 252-3400 poste 7804

Agence réglementaire

Au Canada, l’utilisation des substances nucléaires est strictement contrôlée par la Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN) qui opère en vertu de la Loi sur la sûreté et la réglementation nucléaires.

La CCSN a pour mission de réglementer l'utilisation de l'énergie et des matières nucléaires afin de préserver la santé, la sûreté et la sécurité des Canadiens, de protéger l'environnement et de respecter les engagements internationaux du Canada à l'égard de l'utilisation pacifique de l'énergie nucléaire.

Le Centre de recherche de l’Hôpital Maisonneuve-Rosemont (CRHMR), installation faisant partie du Centre intégré universitaire de santé et de services sociaux (CIUSSS) de l’Est-de-l’Île-de-Montréal, possède un permis global émis par la CCSN l’autorisant à posséder, transférer, importer, exporter, utiliser et entreposer des substances nucléaires. Ce permis englobe les permis individuels émis à chaque titulaire (directeur) qui en fait la demande et qui œuvre au CRHMR.

Pour maintenir ce permis, le conseiller en radioprotection du CIUSSS de l’Est-de-l’Île-de-Montréal, en lien avec la direction de l'Enseignement, Recherche et Innovation et du CIUSSS-EMTL, a la responsabilité de développer et maintenir un programme de radioprotection qui respecte les exigences de la CCSN.

https://www.cnsc-ccsn.gc.ca/fra/

Guide

• Guide de radioprotection.pdf