OUTILS GESTION DOCUMENTAIRE

Plan de classification du CIUSSS-EMTL :

Calendrier de conservation de Santé Québec :

Le calendrier de conservation de Santé Québec doit s'appliquer aux :

  • documents n’ayant pas atteint le stade inactif avant le 1er décembre 2024; 

  • documents produits ou reçus après le 30 novembre 2024 ;

  • documents pour lesquels le calendrier de conservation du CIUSSS-EMTL ne comporte pas de règle de conservation, peu importe leur date.

     

Calendrier de conservation du CIUSSS-EMTL :

Le calendrier de conservation du CIUSSS-EMTL doit s'appliquer aux documents ayant atteint le stade inactif avant le 1er décembre 2024.

Guide d'application des outils de gestion documentaire :

Formulaires :

Notes de service

Approbation du calendrier de conservation de Santé Québec par Bibliothèque et Archives nationales du Québec2026-04-20
Impacts de l’intégration du CIUSSS-EMTL à Santé Québec sur la gestion documentaire2024-11-29