Numéro | Titre | Date adoptée | Date de révision |
---|---|---|---|
POL-019 | Cette politique annule le document suivant : ICPBE (SI-009) | 15 mai 2017 | 15 mai 2021 |
POL-030 | Élaboration et révision des plans d'intervention Cette politique annule et remplace les documents suivants : SLSM-DH-2013-009 et ICPBE-SI-007 | 21 novembre 2017 | 21 novembre 2021 |
POL-069 PRO-043 | Protection et représentation des personnes inaptes Protection et représentation des personnes inaptes Cette politique et cette procédure remplacent et annulent les documents suivants: POL-069 et PRO-043: Protection des personnes inaptes | 3 juin 2025 | 30 avril 2029 |
POL-116 | Gestion des trajectoires des usagers en NSA à partir des CH | 2023-04-25 | 2027-04-25 |
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