NuméroTitreDate adoptéeDate de révision
POL-019

Prévention du suicide

Cette politique annule le document suivant : 

ICPBE (SI-009)

15 mai 201715 mai 2021
POL-030

Élaboration et révision des plans d'intervention

Cette politique annule et remplace les documents suivants :

SLSM-DH-2013-009 et ICPBE-SI-007

21 novembre 201721 novembre 2021

POL-069

PRO-043

Protection et représentation des personnes inaptes

Protection et représentation des personnes inaptes

Cette politique et cette procédure remplacent et annulent les documents suivants: POL-069 et PRO-043: Protection des personnes inaptes

3 juin 202530 avril 2029
POL-116Gestion des trajectoires des usagers en NSA à partir des CH2023-04-252027-04-25

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