Codes d'horaire
Le projet de la révision des codes d'horaire de l’application Virtuo RH-Paie vise à simplifier et clarifier la liste des codes d'horaire utilisés par les employés et les gestionnaires.
Actuellement, la nomenclature comprend un grand nombre de codes redondants ou peu explicites, ce qui rend leur utilisation complexe au quotidien.
L’objectif du projet est donc de :
- Réduire le nombre de codes en éliminant les doublons ou les variantes inutiles ;
- Uniformiser la structure et la signification des codes pour assurer une compréhension commune ;
- Améliorer la lisibilité dans Virtuo afin de faciliter la saisie des horaires par les employés et la validation par les gestionnaires ;
- Soutenir une meilleure qualité des données pour le traitement RH et la paie.
En somme, cette révision permettra une expérience utilisateur plus intuitive et une gestion plus efficace des horaires.
Voici la NDS de ce projet de révision: extranetcemtl.cemtl.rtss.qc.ca/fileadmin/NDS/NDS-RessourcesHumaines/NDS_Projet_revision_codes_horaires_2025-11-11.pdf
Regroupement des codes d'horaire
Nous travaillons actuellement sur la mise à jour des codes d'horaire dans Virtuo. Cette page sera en constante amélioration, au fil de l'avancement des travaux.
Nous vous invitons à la consulter régulièrement afin de prendre connaissances des mises à jour.
Les nouveaux codes horaires de formation sont à vigueur depuis le 30 novembre 2025.
Ces deux codes couvriront 80% des cas pour votre employé ou vous-même, et ce, indépendamment de l’accréditation syndicale de l’individu.
Attention: Nous vous rappelons qu’il faut toujours inscrire le Titre de la formation dans la section «Remarque» à l’horaire de l’employé (Virtuo RH-Paie) sans quoi nous ne pourrons utiliser l’information.
CODE HORAIRE | DESCRIPTION | RESPONSABLE D'INSCRIRE LE CODE À L'HORAIRE | À QUOI SERT CE CODE HORAIRE | ACTION IMPORTANTE |
|---|---|---|---|---|
FORP | Formation payée par le plan développement compétences (PDC) | Tous | Employé en formation payée par le plan de développement des compétences (PDC) de la DRH. | Ajouter le titre de formation dans la rubrique « Remarque » de la transaction d'horaire. |
FORS | Formation payée par le service | Tous | Employé en formation payée par son service. | Ajouter le titre de formation dans la rubrique « Remarque » de la transaction d'horaire. |
Si votre employé agit comme formateur, utiliser l’un des ces codes suivants.
Attention: Nous vous rappelons qu’il faut toujours inscrire le Titre de la formation dans la section «Remarque» à l’horaire de l’employé (Virtuo RH-Paie) sans quoi nous ne pourrons utiliser l’information.
CODE HORAIRE | DESCRIPTION | RESPONSABLE D'INSCRIRE LE CODE À L'HORAIRE | À QUOI SERT CE CODE HORAIRE | ACTION IMPORTANTE |
|---|---|---|---|---|
FORMP | Formateur payé par le plan développement compétences (PDC) | Tous | Employé qui est formateur payé par le plan de développement des compétences (PDC) de la DRH. | Ajouter le titre de formation dans la rubrique « Remarque » de la transaction d'horaire. |
FORMS | Formateur payé par le service | Tous | Employé qui est formateur payé par le service. | Ajouter le titre de formation dans la rubrique « Remarque » de la transaction d'horaire. |
L'utilisation exceptionnelle d’un code de temps supplémentaire payé par le PDC est interdite sans autorisation préalable du Service formation. Seulement une fois cette approbation reçue, les codes suivants seront utilisés selon le cas.
Attention: Nous vous rappelons qu’il faut toujours inscrire le Titre de la formation dans la section «Remarque» à l’horaire de l’employé (Virtuo RH-Paie) sans quoi nous ne pourrons utiliser l’information.
CODE HORAIRE | DESCRIPTION | RESPONSABLE D'INSCRIRE LE CODE À L'HORAIRE | À QUOI SERT CE CODE HORAIRE | ACTION IMPORTANTE |
|---|---|---|---|---|
FORP1 | Formation payée par le PDC en temps supplémentaire (100%) | Supérieur immédiat ou responsable de la confection de l’horaire | Employé en formation en temps supplémentaire à taux simple (100%) payée par le plan de développement des compétences (PDC) de la DRH. | Ajouter le titre de formation dans la rubrique « Remarque » de la transaction d'horaire. |
FORP2 | Formation payée par le PDC en temps supplémentaire (200%) | Supérieur immédiat ou responsable de la confection de l’horaire | Employé en formation en temps supplémentaire à taux double (200%) payée par le plan de développement des compétences (PDC) de la DRH. | Ajouter le titre de formation dans la rubrique « Remarque » de la transaction d'horaire. |
FORP5 | Formation payée par le PDC en temps supplémentaire (150%) | Supérieur immédiat ou responsable de la confection de l’horaire | Employé en formation en temps supplémentaire à taux et demi (150%) payée par le plan de développement des compétences (PDC) de la DRH. | Ajouter le titre de formation dans la rubrique « Remarque » de la transaction d'horaire. |
FOMP1 | Formateur payé par le PDC en temps supplémentaire (100%) | Supérieur immédiat ou responsable de la confection de l’horaire | Employé qui est formateur payé en temps supplémentaire à taux simple (100%) par le plan de développement des compétences (PDC) de la DRH. | Ajouter le titre de formation dans la rubrique « Remarque » de la transaction d'horaire. |
FOMP2 | Formateur payé par le PDC en temps supplémentaire (200%) | Supérieur immédiat ou responsable de la confection de l’horaire | Employé qui est formateur payé en temps supplémentaire à taux double (200%) par le plan de développement des compétences (PDC) de la DRH. | Ajouter le titre de formation dans la rubrique « Remarque » de la transaction d'horaire. |
FOMP5 | Formateur payé par le PDC en temps supplémentaire (150%) | Supérieur immédiat ou responsable de la confection de l’horaire | Employé qui est formateur payé en temps supplémentaire à taux et demi (150%) par le plan de développement des compétences (PDC) de la DRH. | Ajouter le titre de formation dans la rubrique « Remarque » de la transaction d'horaire. |
Si votre employé effectue du temps supplémentaire dans votre service pour offrir ou réaliser une formation, utiliser l’un des codes suivants.
Attention: Nous vous rappelons qu’il faut toujours inscrire le Titre de la formation dans la section «Remarque» à l’horaire de l’employé (Virtuo RH-Paie) sans quoi nous ne pourrons utiliser l’information.
CODE HORAIRE | DESCRIPTION | RESPONSABLE D'INSCRIRE LE CODE À L'HORAIRE | À QUOI SERT CE CODE HORAIRE | ACTION IMPORTANTE |
|---|---|---|---|---|
FORS1 | Formation payée par service en temps supplémentaire (100%) | Supérieur immédiat ou responsable de la confection de l’horaire | Employé en formation en temps supplémentaire à taux simple (100%) payée par le service. | Ajouter le titre de formation dans la rubrique « Remarque » de la transaction d'horaire. |
FORS2 | Formation payée par service en temps supplémentaire (200%) | Supérieur immédiat ou responsable de la confection de l’horaire | Employé en formation en temps supplémentaire à taux double (200%) payée par le service. | Ajouter le titre de formation dans la rubrique « Remarque » de la transaction d'horaire. |
FORS5 | Formation payée par service en temps supplémentaire (150%) | Supérieur immédiat ou responsable de la confection de l’horaire | Employé en formation en temps supplémentaire à taux et demi (150%) payée par le service. | Ajouter le titre de formation dans la rubrique « Remarque » de la transaction d'horaire. |
FOMS1 | Formateur payé par le service en temps supplémentaire (100%) | Supérieur immédiat ou responsable de la confection de l’horaire | Employé qui est formateur payé en temps supplémentaire à taux simple (100%) par le service. | Ajouter le titre de formation dans la rubrique « Remarque » de la transaction d'horaire. |
FOMS2 | Formateur payé par le service en temps supplémentaire (200%) | Supérieur immédiat ou responsable de la confection de l’horaire | Employé qui est formateur payé en temps supplémentaire à taux double (200%) par le service. | Ajouter le titre de formation dans la rubrique « Remarque » de la transaction d'horaire. |
FOMS5 | Formateur payé par le service en temps supplémentaire (150%) | Supérieur immédiat ou responsable de la confection de l’horaire | Employé qui est formateur payé en temps supplémentaire à taux et demi (150%) par le service. | Ajouter le titre de formation dans la rubrique « Remarque » de la transaction d'horaire. |
CODE HORAIRE | DESCRIPTION | ANCIEN NOMMAGE CODE | ANCIENNE DESCRIPTION | RESPONSABLE D'INSCRIRE LE CODE À L'HORAIRE | À QUOI SERT CE CODE HORAIRE |
|---|---|---|---|---|---|
FORNP | Formation non payée | FNP |
| Supérieur immédiat ou responsable de la confection de l’horaire | Formation non payée |
CODE HORAIRE | DESCRIPTION | ANCIEN NOMMAGE CODE | ANCIENNE DESCRIPTION | RESPONSABLE D'INSCRIRE LE CODE À L'HORAIRE | À QUOI SERT CE CODE HORAIRE |
|---|---|---|---|---|---|
OREM | Orientation à l'embauche | OR1 |
| Supérieur immédiat ou responsable de la confection de l’horaire | Orientation d'un employé effectuée suite à une nouvelle embauche. |
ORLD | Orientation après absence longue durée |
|
| Supérieur immédiat ou responsable de la confection de l’horaire | Orientation d'un employé effectuée après un retour d'une absence prolongée (soit le retour d'une absence prolongée ou un retour d'absence prolongée), pour permettre le rafraîchissement des compétences. |
ORCE | Orientation en cours d'emploi | OR2 |
| Supérieur immédiat ou responsable de la confection de l’horaire | Code à usage exclusif à certains services. Orientation en cours d'emploi, non attribuable à une embauche ou une mutation, requise pour l'accomplissement des tâches d'un employé. |
ORMUT | Orientation pour mutation | ORR |
| Supérieur immédiat ou responsable de la confection de l’horaire | Orientation d'un employé effectuée lors d'une mutation. |
Voici la liste des codes horaires de formations qui ont été désactivés et puis l'indication des codes horaires à utiliser à place.
Les nouveaux codes horaires de temps supplémentaire sont en vigueur depuis le 25 janvier 2025.
CODE HORAIRE | DESCRIPTION | ANCIEN NOMMAGE CODE | ANCIENNE DESCRIPTION | RESPONSABLE D'INSCRIRE LE CODE À L'HORAIRE | À QUOI SERT CE CODE HORAIRE |
|---|---|---|---|---|---|
TS1 | Temps supplémentaire (100%) | TSTS | Temps suppl. taux simple (100%) | Supérieur immédiat ou responsable de la confection de l’horaire | Code horaire à inscrire pour payer du temps supplémentaire (100%). |
TS2 | Temps supplémentaire (200%) | TSTD | Temps suppl. taux double (200%) | Supérieur immédiat ou responsable de la confection de l’horaire | Code horaire à inscrire pour payer du temps supplémentaire (200%). |
TS5 | Temps supplémentaire (150%) | TS | Temps supplémentaire à taux et demi | Supérieur immédiat ou responsable de la confection de l’horaire | Code horaire à inscrire pour payer du temps supplémentaire (150%). |
TSO5 | Temps supplémentaire obligatoire (150%) | TSO | Temps supplémentaire obligatoire | Supérieur immédiat ou responsable de la confection de l’horaire | Code horaire à inscrire pour payer du temps supplémentaire obligatoire à taux double exigé par l'employeur. |
TSO2 | Temps supplémentaire obligatoire (200%) |
| Temps supplémentaire obligatoire à taux double | Supérieur immédiat ou responsable de la confection de l’horaire | Code horaire à inscrire pour payer du temps supplémentaire obligatoire à taux double exigé par l'employeur. |
TSSE5 | TS (150%) - Situation exceptionnelle (réservé aux Cadres) |
|
| Supérieur immédiat ou responsable de la confection de l’horaire | Code horaire à inscrire pour les cadres lors des situations exceptionnelles en temps supplémentaire (150%). Le tout approuvé par le PDG au préalable. |
CODE HORAIRE | DESCRIPTION | ANCIEN NOMMAGE CODE | ANCIENNE DESCRIPTION | RESPONSABLE D'INSCRIRE LE CODE À L'HORAIRE | À QUOI SERT CE CODE HORAIRE |
|---|---|---|---|---|---|
BGN5 | BGN5 en temps supplémentaire (150%) | BGNPS | BGNPC en temps supplémentaire | Supérieur immédiat ou responsable de la confection de l’horaire | À utiliser lors d'éclosion de maladies infectueuses. Un employé est affecté en temps supplémentaire (150%) pour obliger toute personne présente à se laver les mains. |
COUS5 | Accompagnement usager cour et comparution TAQ en TS (150%) | COUTS |
| Supérieur immédiat ou responsable de la confection de l’horaire | À utiliser lors des accompagments des usagers à la cour et comparution TAQ en temps supplémentaire (150%). |
DEB5 | Débordement en temps supplémentaire (150%) | DEBS | Débordement en temps supplémentaire | Supérieur immédiat ou responsable de la confection de l’horaire | À utiliser lors des unités en débordement payable en temps supplémentaire (150%). |
PG5 | Prévention de grief pour manque à gagner en temps supplémentaire (150%) |
|
| Supérieur immédiat ou responsable de la confection de l’horaire ou Service de la planification des horaires et des activités de remplacement ou Service des relations de travail | Code inscrit uniquement par le gestionnaire autorisé, le service des activités de remplacement ou les relations de travail après analyse de l'octroi d'un quart de travail. |
PGRS5 | Privé greffe rénale en temps supplémentaire (150%) | PGRS | Privé greffe rénale en temps supplémentaire | Supérieur immédiat ou responsable de la confection de l’horaire | À utiliser lors des activitiés de greffe rénale en temps supplémentaire (150%). |
PRO1 | Projet PQPTM - Temps supplémentaire (100%) |
|
| Supérieur immédiat ou responsable de la confection de l’horaire | À utiliser lors des activités du projet PQPTM en temps supplémentaire (100%). |
PRO5 | Projet PQPTM - Temps supplémentaire (150%) |
|
| Supérieur immédiat ou responsable de la confection de l’horaire | À utiliser lors des activités du projet PQPTM en temps supplémentaire (150%). |
SCTS5 | Services chirurgicaux - Temps supplémentaire (150%) sur FDS |
| Supérieur immédiat ou responsable de la confection de l’horaire | ||
SRV2 | Surveillance en temps supplémentaire (200%) | Surv2 | Surveillance en TS taux double | Supérieur immédiat ou responsable de la confection de l’horaire | Assigné à la surveillance de patient payé à temps supplémentaire à taux double. |
SRV5 | Surveillance en temps supplémentaire (150%) | SurvS | Surveillance en temps supplémentaire | Supérieur immédiat ou responsable de la confection de l’horaire | Assigné à la surveillance de patient payé à temps supplémentaire à taux et demi. |
TAC16 | Temps supplémentaire accumulé - plus 16 quarts (200%) |
|
| Supérieur immédiat ou responsable de la confection de l’horaire | À utiliser lors de la mise en banque du congé après le 16e quart de TSTD. |
TSAC5 | Temps supplémentaire Accompagnement (150%) | TSACC |
| Supérieur immédiat ou responsable de la confection de l’horaire | À utiliser lors des accompagnements en temps supplémentaire (150%). |
TSPS1 | Prime soins critiques en temps supplémentaire (100%) | TSTSC | Temps suppl. prime soins critiques (100%) | Supérieur immédiat ou responsable de la confection de l’horaire | À utiliser lors de la prime en soins critiques en situation d'exception en temps supplémentaire (100%). |
TSPS2 | Prime soins critiques en temps supplémentaire (200%) | TSDSC | Temps suppl. prime soins critiques (200%) | Supérieur immédiat ou responsable de la confection de l’horaire | À utiliser lors de la prime en soins critiques en situation d'exception en temps supplémentaire (200%). |
TSPS5 | Prime soins critiques en temps supplémentaire (150%) | TSSC | Temps suppl. prime soins critiques (150%) | Supérieur immédiat ou responsable de la confection de l’horaire | À utiliser lors de la prime en soins critiques en situation d'exception en temps supplémentaire (150%). |
TSMU5 | Temps supplémentaire mesures d'urgence (150%) | TSPMU | Temps supp. mesures d'urgences | Supérieur immédiat ou responsable de la confection de l’horaire | À utiliser lors des mesures d'urgence en temps supplémentaire (150%). |
TSMU1 | Temps supplémentaire mesures d'urgence (100%) |
|
| Supérieur immédiat ou responsable de la confection de l’horaire | À utiliser lors des mesures d'urgence en temps supplémentaire (100%). |
TSMU2 | Temps supplémentaire mesures d'urgence (200%) |
|
| Supérieur immédiat ou responsable de la confection de l’horaire | À utiliser lors des mesures d'urgence en temps supplémentaire (200%). |
Une nouvelle pratique a été mise en place pour le rappel au travail de la catégorie 1. Voici la NDS qui détaille le tout: https://extranetcemtl.cemtl.rtss.qc.ca/fileadmin/NDS/NDS-RessourcesHumaines/CDE/NDS_Remuneration_rappel_travail_2025-12-16.pdf?utm_source=Cyberimpact&utm_medium=email&utm_campaign=NDS
CODE HORAIRE | DESCRIPTION | ANCIEN NOMMAGE CODE | ANCIENNE DESCRIPTION | RESPONSABLE D'INSCRIRE LE CODE À L'HORAIRE | À QUOI SERT CE CODE HORAIRE |
|---|---|---|---|---|---|
RAP | Rappel au travail | Supérieur immédiat ou responsable de la confection de l’horaire | Utiliser pour le rappel au travail lors d'une garde pour les employés catégorie 2-3-4 et autres. | ||
RT | Rappel transport | Supérieur immédiat ou responsable de la confection de l’horaire | Utiliser pour le rappel transport lors d'une garde pour les employés catégorie 2-3-4 et autres. | ||
SR | Temps suppl. sur rappel (taux et demi) | Supérieur immédiat ou responsable de la confection de l’horaire | À utiliser lorsque la durée du rappel au travail dépasse le nombre d'heure régulière pour les employés catégorie 2-3-4 et autres. | ||
RAPP1 | RAPP1 - Rappel au travail sur temps supp. 100% (réservé cat.1) | Supérieur immédiat ou responsable de la confection de l’horaire | À utiiser pour un employé de la catégorie 1 en temps supplémentaire à taux 100% selon les règles d'admissibilité du rappel au travail: • Effectuer du temps supplémentaire (volontaire ou non, planifié ou non, travaillé ou en formation); • Avoir quitté l’établissement avant d’être rappelée; • Ne pas être en disponibilité (garde); • Le temps supplémentaire ne doit pas être en continuité directe de sa journée normale (avant ou après). | ||
RAPP5 | RAPP1 - Rappel au travail sur temps supp. 150% (réservé cat.1) | Supérieur immédiat ou responsable de la confection de l’horaire | À utiiser pour un employé de la catégorie 1 en temps supplémentaire à taux 150% selon les règles d'admissibilité du rappel au travail: • Effectuer du temps supplémentaire (volontaire ou non, planifié ou non, travaillé ou en formation); • Avoir quitté l’établissement avant d’être rappelée; • Ne pas être en disponibilité (garde); • Le temps supplémentaire ne doit pas être en continuité directe de sa journée normale (avant ou après). | ||
RAPP2 | RAPP1 - Rappel au travail sur temps supp. 200% (réservé cat.1) | Supérieur immédiat ou responsable de la confection de l’horaire | À utiiser pour un employé de la catégorie 1 en temps supplémentaire à taux 200% selon les règles d'admissibilité du rappel au travail: • Effectuer du temps supplémentaire (volontaire ou non, planifié ou non, travaillé ou en formation); • Avoir quitté l’établissement avant d’être rappelée; • Ne pas être en disponibilité (garde); • Le temps supplémentaire ne doit pas être en continuité directe de sa journée normale (avant ou après). |
CODE HORAIRE | DESCRIPTION | ANCIEN NOMMAGE CODE | ANCIENNE DESCRIPTION | RESPONSABLE D'INSCRIRE LE CODE À L'HORAIRE | À QUOI SERT CE CODE HORAIRE |
|---|---|---|---|---|---|
TAC1 | Temps supplémentaire accumulé dans la banque (100%) | TA1.0 | Temps à reprendre taux simple (100%) | Supérieur immédiat ou responsable de la confection de l’horaire | Code horaire à inscrire si on permet à l'employé qui a fait du temps supplémentaire à taux simple, de le mettre en banque de temps à reprendre. Cette banque sera gérée par le système de paie. |
TAC5 | Temps supplémentaire accumulé dans la banque (150 %) | TA1.5 | Temps à reprendre taux 1/2 (150 %) | Supérieur immédiat ou responsable de la confection de l’horaire | Code horaire à inscrire si on permet à l'employé qui a fait du temps supplémentaire à taux et demi, de le mettre en banque de temps à reprendre. Cette banque sera gérée par le système de paie. |
TAC2 | Temps supplémentaire accumulé dans la banque (200 %) | TA2.0 | Temps à reprendre taux double (200 %) | Supérieur immédiat ou responsable de la confection de l’horaire | Code horaire à inscrire si on permet à l'employé qui a fait du temps supplémentaire à taux double, de le mettre en banque de temps à reprendre. Cette banque sera gérée par le système de paie. |
TR | Temps supplémentaire repris |
| Temps suppl. repris | Supérieur immédiat ou responsable de la confection de l’horaire | Code horaire à inscrire afin de réduire les heures dans la banque de temps accumulé. |
AP | Temps repris (géré par le département) |
|
| Supérieur immédiat ou responsable de la confection de l’horaire | Code horaire à usage restreint. À utiliser pour reprendre le temps supplémentaire en banque, tenu manuellement dans un fichier géré par le département. Banque non gérée par le système de paie. |
Voici la liste des codes horaires de temps supplémentaire qui ont été désactivés et puis l'indication des codes horaires à utiliser à place.
Lien: Annexe des codes horaires de temps supplémentaires désactivés
Une nouvelle table “Sous-tâche” a été mise en place afin d’alléger et d’harmoniser la gestion des codes horaires. La table Sous-tâche permet de préciser la tâche et l’activité du quart de travail, lorsque ces informations ne nécessitent aucun suivi financier particulier.
Voici un document d'aide sur l'utilisation de cette nouvelle table et champ. Les détails se retrouvent également sous l'onglet “Sous-tâche” de cette section des codes horaires.
CODE DE TÂCHE | DESCRIPTION | RESPONSABLE D'INSCRIRE LE CODE DE TÂCHE | À QUOI SERT CE CODE DE TÂCHE |
|---|---|---|---|
HMRT1 | MHMR transition - temps sup. (100%) | Supérieur immédiat ou responsable de la confection de l’horaire ou la DPIM | À utiliser lors des activités DPIM en temps supplémentaire (100%). Indiquer le code horaire de temps supplémentaire approprié à la transaction et puis ajouter ce code de tâche pour préciser le type d'activité/tâche du temps supplémentaire. |
HMRT5 | MHMR transition - temps sup. (150%) | Supérieur immédiat ou responsable de la confection de l’horaire ou la DPIM | À utiliser lors des activités DPIM en temps supplémentaire (150%). Indiquer le code horaire de temps supplémentaire approprié à la transaction et puis ajouter ce code de tâche pour préciser le type d'activité/tâche du temps supplémentaire. |
HSCT1 | HSCO transition - temps sup. (100%) | Supérieur immédiat ou responsable de la confection de l’horaire ou la DPIM | À utiliser lors des activités DPIM en temps supplémentaire (100%). Indiquer le code horaire de temps supplémentaire approprié à la transaction et puis ajouter ce code de tâche pour préciser le type d'activité/tâche du temps supplémentaire. |
HSCT5 | HSCO transition - temps sup. (150%) | Supérieur immédiat ou responsable de la confection de l’horaire ou la DPIM | À utiliser lors des activités DPIM en temps supplémentaire (150%). Indiquer le code horaire de temps supplémentaire approprié à la transaction et puis ajouter ce code de tâche pour préciser le type d'activité/tâche du temps supplémentaire. |
JLBT1 | MDA JLB transition - temps sup. (100%) | Supérieur immédiat ou responsable de la confection de l’horaire ou la DPIM | À utiliser lors des activités DPIM en temps supplémentaire (100%). Indiquer le code horaire de temps supplémentaire approprié à la transaction et puis ajouter ce code de tâche pour préciser le type d'activité/tâche du temps supplémentaire. |
JLBT5 | MDA JLB transition - temps sup. (150%) | Supérieur immédiat ou responsable de la confection de l’horaire ou la DPIM | À utiliser lors des activités DPIM en temps supplémentaire (150%). Indiquer le code horaire de temps supplémentaire approprié à la transaction et puis ajouter ce code de tâche pour préciser le type d'activité/tâche du temps supplémentaire. |
NICT1 | MDA Maisonneuve transition - temps sup. (100%) | Supérieur immédiat ou responsable de la confection de l’horaire ou la DPIM | À utiliser lors des activités DPIM en temps supplémentaire (100%). Indiquer le code horaire de temps supplémentaire approprié à la transaction et puis ajouter ce code de tâche pour préciser le type d'activité/tâche du temps supplémentaire. |
NICT5 | MDA Maisonneuve transition - temps sup. (150%) | Supérieur immédiat ou responsable de la confection de l’horaire ou la DPIM | À utiliser lors des activités DPIM en temps supplémentaire (150%). Indiquer le code horaire de temps supplémentaire approprié à la transaction et puis ajouter ce code de tâche pour préciser le type d'activité/tâche du temps supplémentaire. |
Les nouveaux codes horaires de garde sont en vigueur depuis le 25 janvier 2025.
Dans cette révision des codes horaires de garde, nous avons retiré l'indication du quart de travail dans le code horaire. Il y aura maintenant un seul code horaire pour tous les quarts de travail de garde. Prendre note que nous allons prochainement revoir la pratique de l'utilisation des codes de Garde avec les Relations de travail. Nous vous tiendront au courant de ces changements.
CODE HORAIRE | DESCRIPTION | RESPONSABLE D'INSCRIRE LE CODE À L'HORAIRE | À QUOI SERT CE CODE HORAIRE |
|---|---|---|---|
APPT | Appel téléphonique (pharmacien) | Supérieur immédiat ou responsable de la confection de l’horaire | À utiliser lors des appels téléphoniques durant la garde du pharmacien. |
GA | Garde | Supérieur immédiat ou responsable de la confection de l’horaire | À utiliser pour un employé de garde après sa journée de travail, pour chaque période de 8 heures, une allocation équivalente à une heure à taux simple. |
GAP | Garde - Pharmacien | Supérieur immédiat ou responsable de la confection de l’horaire | À utiliser pour un employé de garde après sa journée de travail, pour chaque période de 8 heures, une allocation équivalente à une heure à taux simple. |
Voici la liste des codes horaires de garde qui ont été désactivés et puis l'indication des codes horaires à utiliser à place.
CODE HORAIRE | DESCRIPTION | CODE HORAIRE À UTILISER À LA PLACE | DESCRIPTION |
|---|---|---|---|
GN | Garde de nuit | GA | Garde |
GS | Garde de soir | GA | Garde |
Les nouveaux codes horaires d'échange et de déplacement sont en vigueur depuis le 25 janvier 2025.
Dans cette révision des codes d'échanges, nous avons retiré l'indication du quart de travail dans le code horaire. Il y aura maintenant un seul code horaire pour tous les quarts de travail.
CODE HORAIRE | DESCRIPTION | RESPONSABLE D'INSCRIRE LE CODE À L'HORAIRE | À QUOI SERT CE CODE HORAIRE |
|---|---|---|---|
EQTR | Échange de quart de travail | Supérieur immédiat ou responsable de la confection de l’horaire | Il est loisible à 2 employés, d'un même titre d'emploi et d'un même service, d'échanger entre ils leurs jours de congés et leur horaire de travail tels qu'établis, et ce, avec le consentement de leur gestionnaire, lequel ne peut refuser sans motif valable |
EQA | Échange de quart - Absence | Supérieur immédiat ou responsable de la confection de l’horaire | Il est loisible à 2 employés, d'un même titre d'emploi et d'un même service, d'échanger entre ils leurs jours de congés et leur horaire de travail tels qu'établis, et ce, avec le consentement de leur gestionnaire, lequel ne peut refuser sans motif valable. |
CODE HORAIRE | DESCRIPTION | RESPONSABLE D'INSCRIRE LE CODE À L'HORAIRE | À QUOI SERT CE CODE HORAIRE |
|---|---|---|---|
D | Déplacé de | Supérieur immédiat ou responsable de la confection de l’horaire | Déplacement de l'assignation initiale (code horaire "D") vers une nouvelle assignation (code horaire "DV"). |
DV | Déplacé vers | Supérieur immédiat ou responsable de la confection de l’horaire | Déplacement de l'assignation initiale (code horaire "D") vers une nouvelle assignation (code horaire "DV"). |
Voici la liste des codes horaires d'échange et de déplacement qui ont été désactivés et puis l'indication des codes horaires à utiliser à la place.
CODE HORAIRE | DESCRIPTION | CODE HORAIRE À UTILISER À LA PLACE | DESCRIPTION |
|---|---|---|---|
DEPL | Déplacement | D | Déplacé de |
EA | Échange d'affectation | EQT | Échange de quart de travail |
ECA | Échange congé - Absence | EQA | Échange de quart - Absence |
ETJ | Échange travail de jour | EQT | Échange de quart de travail |
ETN | Échange travail de nuit | EQT | Échange de quart de travail |
ETS | Échange travail de soir | EQT | Échange de quart de travail |
Les nouveaux codes horaires d'absences autorisées et payées sont en vigueur depuis le 25 janvier 2025.
CODE HORAIRE | DESCRIPTION | RESPONSABLE D'INSCRIRE LE CODE À L'HORAIRE | À QUOI SERT CE CODE HORAIRE | LIEN EXTRANET |
|---|---|---|---|---|
DEC | Congé de décès | Supérieur immédiat ou responsable de la confection de l’horaire | L'employé doit communiquer avec son gestionnaire et le gestionnaire doit inscrire le code horaire pour chacune des journées prises pour un congé de décès. Conventions collectives nationales Art. 27.01 à 27.04 FIQ, 25.01 à 25.04 SCFP et CSN. | Informations disponible sur l'Extranet sous l'onglet FAQ: extranetcemtl.cemtl.rtss.qc.ca/ressources-humaines/conditions-dexercice/demande-de-conges |
CODE HORAIRE | DESCRIPTION | ANCIEN NOMMAGE CODE | ANCIENNE DESCRIPTION | RESPONSABLE D'INSCRIRE LE CODE À L'HORAIRE | À QUOI SERT CE CODE HORAIRE | LIEN EXTRANET |
|---|---|---|---|---|---|---|
CTDAP | Congé traitement différé après accumulation (ALD 94) |
| Congé T.D. après accum. (ALD 94) | Réservé au Service des conditions d’exercice | L'employé doit compléter le formulaire de demande de congé et le faire parvenir à son gestionnaire. | Informations et formulaire disponibles sur l'Extranet: extranetcemtl.cemtl.rtss.qc.ca/ressources-humaines/conditions-dexercice/demande-de-conges |
CTDAV | Congé traitement différé avant accumulation (ALD 96) |
| Congé T.D. avant accum. (ALD 96) | Réservé au Service des conditions d’exercice | L'employé doit compléter le formulaire de demande de congé et le faire parvenir à son gestionnaire. | Informations et formulaire disponibles sur l'Extranet: extranetcemtl.cemtl.rtss.qc.ca/ressources-humaines/conditions-dexercice/demande-de-conges |
CODE HORAIRE | DESCRIPTION | ANCIEN NOMMAGE CODE | ANCIENNE DESCRIPTION | RESPONSABLE D'INSCRIRE LE CODE À L'HORAIRE | À QUOI SERT CE CODE HORAIRE | LIEN EXTRANET |
|---|---|---|---|---|---|---|
CSSE | Congé enseignement partiel sans solde (ALD 46) |
| Congé partiel s.s. enseignement (ALD 46) | Réservé au Service des conditions d’exercice | L'employé doit compléter le formulaire de demande de congé et le faire parvenir à son gestionnaire. | Informations et formulaire disponibles sur l'Extranet: extranetcemtl.cemtl.rtss.qc.ca/ressources-humaines/conditions-dexercice/demande-de-conges |
CSSEO | Congé sans solde examen ordre (max 20 jrs) |
|
| Supérieur immédiat ou responsable de la confection de l’horaire | Sert aux journées prévues à la convention pour les examens de l'ordre. | |
ENS | Congé enseignement sans solde (ALD 45) |
| Congé Enseignement s.s. (ALD 45) | Réservé au Service des conditions d’exercice | L'employé doit compléter le formulaire de demande de congé et le faire parvenir à son gestionnaire. | Informations et formulaire disponibles sur l'Extranet: extranetcemtl.cemtl.rtss.qc.ca/ressources-humaines/conditions-dexercice/demande-de-conges |
ETU | Congé études sans solde 52 semaines et moins (ALD 40) |
| Congé Études s.s. (52 sem) (ALD 40) | Réservé au Service des conditions d’exercice | L'employé doit compléter le formulaire de demande de congé et le faire parvenir à son gestionnaire. | Informations et formulaire disponibles sur l'Extranet: extranetcemtl.cemtl.rtss.qc.ca/ressources-humaines/conditions-dexercice/demande-de-conges |
ETU2 | Congé études sans solde plus de 52 semaines (ALD 41) |
| Congé Études s.s. (+52 sem) (ALD 41) | Réservé au Service des conditions d’exercice | L'employé doit compléter le formulaire de demande de congé et le faire parvenir à son gestionnaire. | Informations et formulaire disponibles sur l'Extranet: extranetcemtl.cemtl.rtss.qc.ca/ressources-humaines/conditions-dexercice/demande-de-conges |
ETUD | Réservé aux résidents - Congé pour études payé |
| Congé Études payé (Résidents) | Supérieur immédiat ou responsable de la confection de l’horaire | Code à usage exclusif médecin-résident - Congé pour études payé. | Informations et formulaire disponibles sur l'Extranet: extranetcemtl.cemtl.rtss.qc.ca/ressources-humaines/conditions-dexercice/demande-de-conges |
ETUP | Congé études partiel sans solde (ALD 42) |
| Congé Études partiel s.s. (ALD 42) | Réservé au Service des conditions d’exercice | L'employé doit compléter le formulaire de demande de congé et le faire parvenir à son gestionnaire. | Informations et formulaire disponibles sur l'Extranet: extranetcemtl.cemtl.rtss.qc.ca/ressources-humaines/conditions-dexercice/demande-de-conges |
CODE HORAIRE | DESCRIPTION | ANCIEN NOMMAGE CODE | ANCIENNE DESCRIPTION | RESPONSABLE D'INSCRIRE LE CODE À L'HORAIRE | À QUOI SERT CE CODE HORAIRE | LIEN EXTRANET |
|---|---|---|---|---|---|---|
CA | Congé d'adoption (ALD 58) |
|
| Réservé au Service des conditions d’exercice | L'employé doit compléter le formulaire de demande de congé et le faire parvenir à son gestionnaire. | Informations et formulaire disponibles sur l'Extranet: extranetcemtl.cemtl.rtss.qc.ca/ressources-humaines/conditions-dexercice/demande-de-conges |
CA5 | Congé d'adoption (5 jours payés) |
|
| Réservé au Service des conditions d’exercice | Congé d'adoption (5 jours ouvrables payés) selon les conventions collectives. Ce congé peut être pris de façon discontinue et ne peut être pris après l'expiration des 15 jours suivant l'arrivée de l'enfant à la maison. | Informations et formulaire disponibles sur l'Extranet: extranetcemtl.cemtl.rtss.qc.ca/ressources-humaines/conditions-dexercice/demande-de-conges |
CASS | Congé d'adoption sans solde (ALD 59) |
|
| Réservé au Service des conditions d’exercice | L'employé doit compléter le formulaire de demande de congé et le faire parvenir à son gestionnaire. | Informations et formulaire disponibles sur l'Extranet: extranetcemtl.cemtl.rtss.qc.ca/ressources-humaines/conditions-dexercice/demande-de-conges |
CFNP | Congé familial non payé |
|
| Supérieur immédiat ou responsable de la confection de l’horaire | Après accord avec le gestionnaire, l'employé a droit à un maximum de 10 jours de congé pour responsabilité familiale non payés. Conventions collectives. Art. 27.07 FIQ, 25.09 SCFP et 25.08 CSN. | Informations et formulaire disponibles sur l'Extranet: extranetcemtl.cemtl.rtss.qc.ca/ressources-humaines/conditions-dexercice/demande-de-conges |
CFP | Congé familial payé |
|
| Supérieur immédiat ou responsable de la confection de l’horaire | Après accord avec le gestionnaire, l'employé avec le statut à temps complet a droit à un maximum de 10 jours de congés pour responsabilité familiale. Au choix de l'employé, ces journées utilisées seront déduites de la banque annuelle de congé de maladie. | Informations et formulaire disponibles sur l'Extranet: extranetcemtl.cemtl.rtss.qc.ca/ressources-humaines/conditions-dexercice/demande-de-conges |
CFSS | Congé familial sans solde (ALD 30) |
| Congé familial s.s. (ALD 30) | Réservé au Service des conditions d’exercice | Congé sans solde pour responsabilité familiale. L'employé doit compléter le formulaire de demande de congé et le faire parvenir à son gestionnaire. Cette absence sera inscrite par les conditions d'exercice. | Informations et formulaire disponibles sur l'Extranet: extranetcemtl.cemtl.rtss.qc.ca/ressources-humaines/conditions-dexercice/demande-de-conges |
CFTÉ | Congé conc. FAM-TRAV-ÉTU (CFTÉ-ES) Congé |
|
| Réservé au Service des conditions d’exercice | Régime de conciliation famille-travail-études qui vise à permettre à l'employé d'étaler son salaire sur une période déterminée (6 ou 12 mois).La durée du congé est de 1 à 8 semaines consécutives et non fractionnables. Ce congé doit être approuvé par le service des conditions d'exercice. | Informations et formulaire disponibles sur l'Extranet: extranetcemtl.cemtl.rtss.qc.ca/ressources-humaines/conditions-dexercice/demande-de-conges |
CP | Congé paternité (max 5 jours) |
|
| Supérieur immédiat ou responsable de la confection de l’horaire | Congé de paternité (5 jours ouvrables payés) selon les conventions collectives. Ce congé peut être pris de façon discontinue et doit se situer entre le début du processus d'accouchement et le 15e jour suivant le retour de l'enfant à la maison. | Informations et formulaire disponibles sur l'Extranet: extranetcemtl.cemtl.rtss.qc.ca/ressources-humaines/conditions-dexercice/demande-de-conges |
CPP | Congé parental paternité (5 semaines) ALD 24 |
|
| Réservé au Service des conditions d’exercice | L'employé doit compléter le formulaire de demande de congé et le faire parvenir à son gestionnaire. | Informations et formulaire disponibles sur l'Extranet: extranetcemtl.cemtl.rtss.qc.ca/ressources-humaines/conditions-dexercice/demande-de-conges |
MAMA | Maladie / maternité (ALD 55) |
|
| Réservé au Service de santé et sécurité au travail (Gestion de la présence au travail) | Code à usage exclusif au service de santé et sécurité au travail. Employé en invalidité maladie maternité suite à l'autorisation par le service de santé et sécurité au travail. | Informations et formulaire disponibles sur l'Extranet: extranetcemtl.cemtl.rtss.qc.ca/ressources-humaines/conditions-dexercice/demande-de-conges |
MAT50 | Congé Maternité Non Eligible RQAP (ALD 50) |
|
| Réservé au Service des conditions d’exercice | Congé de maternité non eligible au RQAP. L'employé doit compléter le formulaire de demande de congé et le faire parvenir à son gestionnaire. | Informations et formulaire disponibles sur l'Extranet: extranetcemtl.cemtl.rtss.qc.ca/ressources-humaines/conditions-dexercice/demande-de-conges |
MAT51 | Congé Maternité Eligible RQAP (ALD 51) |
|
| Réservé au Service des conditions d’exercice | Congé de maternité eligible au RQAP. L'employé doit compléter le formulaire de demande de congé et le faire parvenir à son gestionnaire. | Informations et formulaire disponibles sur l'Extranet: extranetcemtl.cemtl.rtss.qc.ca/ressources-humaines/conditions-dexercice/demande-de-conges |
PSS | Congé parental sans solde (ALD 57) |
| Congé parental s.s. (ALD 57) | Réservé au Service des conditions d’exercice | L'employé doit compléter le formulaire de demande de congé et le faire parvenir à son gestionnaire. | Informations et formulaire disponibles sur l'Extranet: extranetcemtl.cemtl.rtss.qc.ca/ressources-humaines/conditions-dexercice/demande-de-conges |
PSSP | Congé parental partiel sans solde (ALD 56) |
| Congé parental partiel s.s. (ALD 56) | Réservé au Service des conditions d’exercice | L'employé doit compléter le formulaire de demande de congé et le faire parvenir à son gestionnaire. | Informations et formulaire disponibles sur l'Extranet: extranetcemtl.cemtl.rtss.qc.ca/ressources-humaines/conditions-dexercice/demande-de-conges |
Codes horaires désactivés
Voici la liste des codes horaires de congé familial qui ont été désactivés et puis l'indication des codes horaires alternatifs à utiliser:
CODE HORAIRE | DESCRIPTION | CODE À UTILISER À LA PLACE | DESCRIPTION DU CODE |
|---|---|---|---|
RFss | Congé - raison familiale sans solde | CFP | Congé familial payé |
MPAR | Maladie Parental 6 jours Court terme | CFP | Congé familial payé |
CODE HORAIRE | DESCRIPTION | ANCIEN NOMMAGE CODE | ANCIENNE DESCRIPTION | RESPONSABLE D'INSCRIRE LE CODE À L'HORAIRE | À QUOI SERT CE CODE HORAIRE |
|---|---|---|---|---|---|
F01 | Férié 01 - Fête du Canada |
|
| Supérieur immédiat ou responsable de la confection de l’horaire | Code d'horaire utilisé pour inscrire un férié à un employé à temps complet ou à temps partiel. |
F02 | Férié 02 - Fête du Travail |
|
| Supérieur immédiat ou responsable de la confection de l’horaire | Code d'horaire utilisé pour inscrire un férié à un employé à temps complet ou à temps partiel. |
F03 | Férié 03 - Action de grâce |
|
| Supérieur immédiat ou responsable de la confection de l’horaire | Code d'horaire utilisé pour inscrire un férié à un employé à temps complet ou à temps partiel. |
F04 | Férié 04 - Congé mobile 1 |
|
| Supérieur immédiat ou responsable de la confection de l’horaire | Code d'horaire utilisé pour inscrire un férié à un employé à temps complet ou à temps partiel. |
F05 | Férié 05 - Noël |
|
| Supérieur immédiat ou responsable de la confection de l’horaire | Code d'horaire utilisé pour inscrire un férié à un employé à temps complet ou à temps partiel. |
F06 | Férié 06 - Lendemain de Noël |
|
| Supérieur immédiat ou responsable de la confection de l’horaire | Code d'horaire utilisé pour inscrire un férié à un employé à temps complet ou à temps partiel. |
F07 | Férié 07 - Jour de l’An |
|
| Supérieur immédiat ou responsable de la confection de l’horaire | Code d'horaire utilisé pour inscrire un férié à un employé à temps complet ou à temps partiel. |
F08 | Férié 08 - Lendemain du Jour de l’An |
|
| Supérieur immédiat ou responsable de la confection de l’horaire | Code d'horaire utilisé pour inscrire un férié à un employé à temps complet ou à temps partiel. |
F09 | Férié 09 - Congé mobile 2 |
|
| Supérieur immédiat ou responsable de la confection de l’horaire | Code d'horaire utilisé pour inscrire un férié à un employé à temps complet ou à temps partiel. |
F10 | Férié 10 - Vendredi saint |
|
| Supérieur immédiat ou responsable de la confection de l’horaire | Code d'horaire utilisé pour inscrire un férié à un employé à temps complet ou à temps partiel. |
F11 | Férié 11 - Lundi de Pâques |
|
| Supérieur immédiat ou responsable de la confection de l’horaire | Code d'horaire utilisé pour inscrire un férié à un employé à temps complet ou à temps partiel. |
F12 | Férié 12 - Journée nationale des patriotes |
|
| Supérieur immédiat ou responsable de la confection de l’horaire | Code d'horaire utilisé pour inscrire un férié à un employé à temps complet ou à temps partiel. |
F13 | Férié 13 - Fête nationale |
|
| Supérieur immédiat ou responsable de la confection de l’horaire | Code d'horaire utilisé pour inscrire un férié à un employé à temps complet ou à temps partiel. |
FATT | Férié aménagement temps travail (en heures) |
| Férié amenag. temps trav. (en heures) | Supérieur immédiat ou responsable de la confection de l’horaire | Code horaire utilisé pour inscrire un férié à un employé détenant un contrat d'aménagement de temps de travail ou horaire atypique. |
FBM | Férié - bénéfices marginaux |
|
| Supérieur immédiat ou responsable de la confection de l’horaire | Code d'horaire utilisé pour inscrire un férié à un employé à temps partiel. |
RF | Férié - Réservé à la recherche |
| Recherche - Férié | Supérieur immédiat ou responsable de la confection de l’horaire | Code d'horaire utilisé pour inscrire un férié à un employé à la recherche. |
CODE HORAIRE | DESCRIPTION | RESPONSABLE D'INSCRIRE LE CODE À L'HORAIRE | À QUOI SERT CE CODE HORAIRE |
|---|---|---|---|
LSF | Libération syndicale (Facturer syndicat) | Réservé au Service des relations de travail | Code à usage exclusif au service des relations de travail pour libération syndicale. (Facturer syndicat) |
LSP | Libération syndicale payée | Réservé au Service des relations de travail | Code à usage exclusif au service des relations de travail pour libération syndicale payée. |
Codes horaires désactivés
Voici la liste des codes horaires de libération syndicale qui ont été désactivés et puis l'indication des codes horaires alternatifs à utiliser:
CODE HORAIRE | DESCRIPTION | CODE À UTILISER À LA PLACE | DESCRIPTION DU CODE |
|---|---|---|---|
LP | Libération patronale | LSP | Libération syndicale payée |
LS | Libération syndicale CT payée | LSP | Libération syndicale payée |
LSLTP | Libération syndicale LT payée (ALD 75) | LSP | Libération syndicale payée |
LSLTS | Libération syndicale LT s.s. (ALD 70) | LSF | Libération syndicale (Facturer syndicat) |
LSNF | Libération syndicale non facturable | LSF | Libération syndicale (Facturer syndicat) |
LSSS | Libération syndicale CT s.s | LSF | Libération syndicale (Facturer syndicat) |
LSR | Libération syndicale LT remboursable (ALD 76) | LSP | Libération syndicale payée |
CODE HORAIRE | DESCRIPTION | ANCIEN NOMMAGE CODE | ANCIENNE DESCRIPTION | RESPONSABLE D'INSCRIRE LE CODE À L'HORAIRE | À QUOI SERT CE CODE HORAIRE |
|---|---|---|---|---|---|
M | Maladie |
|
| Supérieur immédiat ou responsable de la confection de l’horaire | Maladie ponctuelle. (maximum de 9.6 jours par année) |
MP | Maladie motif personnel |
|
| Supérieur immédiat ou responsable de la confection de l’horaire | L'employé peut utiliser 3 des congés de maladie pour motif personnel. Il avise le gestionnaire au moins 24 heures à l'avance. Conventions collectives nationales art. 23.29 FIQ, SCFP et CSN. |
RM | Réservé à la recherche - Maladie |
| Recherche - Maladie | Supérieur immédiat ou responsable de la confection de l’horaire | Code utilisé pour un employé à la recherhce. |
CODE HORAIRE | DESCRIPTION | ANCIEN NOMMAGE CODE | ANCIENNE DESCRIPTION | RESPONSABLE D'INSCRIRE LE CODE À L'HORAIRE | À QUOI SERT CE CODE HORAIRE | LIEN EXTRANET |
|---|---|---|---|---|---|---|
MAR | Congé de mariage |
| Réservé au Service des conditions d’exercice | L'employé doit compléter le formulaire de demande de congé et le faire parvenir à son gestionnaire. Conventions collectives nationales art. 27.09 FIQ, 25.06 SCFP et CSN. | Informations et formulaire disponibles sur l'Extranet: extranetcemtl.cemtl.rtss.qc.ca/ressources-humaines/conditions-dexercice/demande-de-conges | |
SOCMS | Congé de mariage (une semaine sans solde) |
| Mariage 2e semaine (sans solde) | Réservé au Service des conditions d’exercice | Congé de mariage - une semaine sans solde. L'employé doit compléter le formulaire de demande de congé et le faire parvenir à son gestionnaire. | Informations et formulaire disponibles sur l'Extranet: https://extranetcemtl.cemtl.rtss.qc.ca/ressources-humaines/conditions-dexercice/demande-de-conges |
CODE HORAIRE | DESCRIPTION | ANCIEN NOMMAGE CODE | ANCIENNE DESCRIPTION | RESPONSABLE D'INSCRIRE LE CODE À L'HORAIRE | À QUOI SERT CE CODE HORAIRE | LIEN EXTRANET |
|---|---|---|---|---|---|---|
CSSN | Congé nordique sans solde (ALD 47) |
| Congé s.s. établissement nordique (ALD 47) | Réservé au Service des conditions d’exercice | L'employé doit compléter le formulaire de demande de congé et le faire parvenir à son gestionnaire. | Informations et formulaire disponibles sur l'Extranet: extranetcemtl.cemtl.rtss.qc.ca/ressources-humaines/conditions-dexercice/demande-de-conges |
CODE HORAIRE | DESCRIPTION | ANCIEN NOMMAGE CODE | ANCIENNE DESCRIPTION | RESPONSABLE D'INSCRIRE LE CODE À L'HORAIRE | À QUOI SERT CE CODE HORAIRE | LIEN EXTRANET |
|---|---|---|---|---|---|---|
CN | Congé de nuit non remplacé |
| Congé de nuit (non remplacé) | Supérieur immédiat ou responsable de la confection de l’horaire | Employé à temps complet travaillant sur un quart de nuit stable et bénéficiant d'une fin de semaine de 3 jours consécutifs par période de 2 semaines. Pour bénéficier du congé de nuit, l'employé doit compléter le formulaire et le faire parvenir à son gestionnaire. | Informations et formulaire disponibles sur l'Extranet: extranetcemtl.cemtl.rtss.qc.ca/ressources-humaines/conditions-dexercice/demande-de-conges |
CNM | Congé de nuit majoré (réservé pour la paie) |
| Réservé au Service de la paie | Réservé au Service de la paie | ||
CNR | Congé de nuit à remplacer |
| Congé de nuit (à remplacer) | Supérieur immédiat ou responsable de la confection de l’horaire | Employé à temps complet travaillant sur un quart de nuit stable et bénéficiant d'une fin de semaine de 3 jours consécutifs par période de 2 semaines. Pour bénéficier du congé de nuit, l'employé doit compléter le formulaire et le faire parvenir à son gestionnaire. | Informations et formulaire disponibles sur l'Extranet: extranetcemtl.cemtl.rtss.qc.ca/ressources-humaines/conditions-dexercice/demande-de-conges |
CODE HORAIRE | DESCRIPTION | ANCIEN NOMMAGE CODE | ANCIENNE DESCRIPTION | RESPONSABLE D'INSCRIRE LE CODE À L'HORAIRE | À QUOI SERT CE CODE HORAIRE |
|---|---|---|---|---|---|
CMP | Congé mobile en psychiatrie | CY |
| Supérieur immédiat ou responsable de la confection de l’horaire | Code utilisé pour un employé à temps complet ayant une banque de congé mobile en psychiatrie. |
Codes horaires désactivés
Voici la liste des codes horaires de congé psychiatrie qui ont été désactivés et puis l'indication des codes horaires alternatives à utiliser:
CODE HORAIRE | DESCRIPTION | CODE À UTILISER À LA PLACE | DESCRIPTION DU CODE |
|---|---|---|---|
MOB | Mobile Psychiatrique | CMP | Congé mobile en psychiatrie |
CODE HORAIRE | DESCRIPTION | ANCIEN NOMMAGE CODE | ANCIENNE DESCRIPTION | RESPONSABLE D'INSCRIRE LE CODE À L'HORAIRE | À QUOI SERT CE CODE HORAIRE |
|---|---|---|---|---|---|
SU | Suspension sans solde |
|
| Supérieur immédiat ou responsable de la confection de l’horaire ou Service des relations de travail | Code horaire à inscrire suite à la confirmation du service des relations de travail que l'employé concerné est en suspension sans solde. |
SUAS | Suspension avec solde pour fins d'enquete |
|
| Supérieur immédiat ou responsable de la confection de l’horaire ou Service des relations de travail | Code horaire à inscrire suite à la confirmation du service des relations de travail que l'employé concerné est en suspension avec solde. |
SU+ | Suspension plus de 30 jours calendrier sans solde (ALD 90) | SUS+ | Suspension s.s. + 30 jrs (ALD 90) | Réservé au Service des relations de travail | Absence de longue durée inscrite par le service des relations de travail pour un employé en suspension plus de 30 jours sans solde. |
Codes horaires désactivés
Voici la liste des codes horaires de suspensions qui ont été désactivés et puis l'indication des codes horaires alternatifs à utiliser:
CODE HORAIRE | DESCRIPTION | CODE À UTILISER À LA PLACE | DESCRIPTION DU CODE |
|---|---|---|---|
ANP | Suspension (-30 jours) | SU | Suspension sans solde |
CODE HORAIRE | DESCRIPTION | ANCIEN NOMMAGE CODE | ANCIENNE DESCRIPTION | RESPONSABLE D'INSCRIRE LE CODE À L'HORAIRE | À QUOI SERT CE CODE HORAIRE |
|---|---|---|---|---|---|
RV | Vacances - Réservé à la recherche |
| Recherche - Vacances | Supérieur immédiat ou responsable de la confection de l’horaire | Semaine de congé annuel pour les employés de la recherche. |
V | Vacances |
|
| Supérieur immédiat ou responsable de la confection de l’horaire | Semaine de congé annuel prévue aux conventions collectives. |
VF | Vacances fractionnées |
|
| Supérieur immédiat ou responsable de la confection de l’horaire | Semaine de congé annuel fractionnée en journée selon les modalités des conventions collectives (max 5 jours) |
CODE HORAIRE | DESCRIPTION | ANCIEN NOMMAGE CODE | ANCIENNE DESCRIPTION | RESPONSABLE D'INSCRIRE LE CODE À L'HORAIRE | À QUOI SERT CE CODE HORAIRE | LIEN EXTRANET |
|---|---|---|---|---|---|---|
AA | Absence autorisée sans solde (-30 jours) |
|
| Supérieur immédiat ou responsable de la confection de l’horaire | Code horaire à usage restreint. Absence autorisée sans solde (-30 jours) Si l'employé s'absente du travail et qu'il a épuisé tous ses congés prévus par la convention collective, le gestionnaire peut inscrire une absence autorisée à son horaire. | |
AAAT | Absence autorisée aménagement temps travail |
|
| Supérieur immédiat ou responsable de la confection de l’horaire | Absence autorisée aménagement temps travail après entente particulière avec le gestionnaire avec le formulaire de demande. | Informations et formulaire disponibles sur l'Extranet: extranetcemtl.cemtl.rtss.qc.ca/ressources-humaines/conditions-dexercice/amenagement-du-temps-de-travail |
ANA | Absence non autorisée sans solde |
|
| Supérieur immédiat ou responsable de la confection de l’horaire | Employé absent du travail sans justification. | |
ATTC | Aménagement non remplacé |
|
| Supérieur immédiat ou responsable de la confection de l’horaire | Code horaire pour compléter le temps complet des employés avec un aménagement de temps de travail. | |
AUSS | Autres absences sans solde (ALD 98) |
| Autres absences s.s. (ALD 98) | Réservé au Service de santé et sécurité au travail ou Service des relations de travail | Inscrit par un des service de la DRH dans le cas d'une entente particulière. | |
AUTA | Autres absences avec solde (ALD 97) |
| ALD97 - Autres absences | Réservé au Service de santé et sécurité au travail ou Service des relations de travail | Inscrit par un des service de la DRH dans le cas d'une entente particulière. | |
COMI | Comité - Assemblée - Réunion |
|
| Supérieur immédiat ou responsable de la confection de l’horaire | Code de présence à utiliser lors d'un comité, une assemblée ou une réunion. | |
CON | Congrès - Congé payé (Résidents) |
|
| Supérieur immédiat ou responsable de la confection de l’horaire | Code à usage exclusif des médecins - résidents pour l'inscription d'une journée de congrès. | |
CSS | Congé sans solde (ALD 25) |
|
| Réservé au Service des conditions d’exercice | Congé sans solde de plus de 30 jours. L'employé doit compléter le formulaire de demande de congé et le faire parvenir à son gestionnaire. Convention collectives locales matière 12.07 FIQ, art. 12.3 SCFP et art. 212.3 CSN. | Informations et formulaire disponibles sur l'Extranet: extranetcemtl.cemtl.rtss.qc.ca/ressources-humaines/conditions-dexercice/amenagement-du-temps-de-travail |
CSS30 | Congé sans solde (30 jours et moins) |
| Congé sans solde de 4 semaines et moins | Réservé au Service des conditions d’exercice | Congé non payé utilisé après accord avec le gestionnaire en respect des modalités prévues aux conventions collectives locales matière 12.06 FIQ, art. 12.2 SCFP et art. 212.2 CSN . Ne peut être pris de façon ponctuelle. | Informations et formulaire disponibles sur l'Extranet: extranetcemtl.cemtl.rtss.qc.ca/ressources-humaines/conditions-dexercice/amenagement-du-temps-de-travail |
CSSP | Congé sans solde partiel (ALD 26) |
|
| Réservé au Service des conditions d’exercice | L'employé doit compléter le formulaire de demande de congé et le faire parvenir à son gestionnaire. | Informations et formulaire disponibles sur l'Extranet: extranetcemtl.cemtl.rtss.qc.ca/ressources-humaines/conditions-dexercice/demande-de-conges |
ELECT | Congé élection payé |
| Congé Élection payé | Supérieur immédiat ou responsable de la confection de l’horaire | Inscrit lors d'une journée d'élections pour respecter le temps minimum permis de 4 heures consécutives pour exercer votre droit de vote en fonction des heures d'ouverture des bureaux de vote. | |
FJ | Fonction juridique (témoin ou juré) |
|
| Réservé au Service des conditions d’exercice | L'employé doit compléter le formulaire de demande de congé et le faire parvenir à son gestionnaire. | Informations et formulaire disponibles sur l'Extranet: extranetcemtl.cemtl.rtss.qc.ca/ressources-humaines/conditions-dexercice/demande-de-conges |
FJU | Fonction judiciaire (juré) (ALD 82) |
| Fonction judiciaire (82) | Réservé au Service des conditions d’exercice | L'employé doit compléter le formulaire de demande de congé et le faire parvenir à son gestionnaire. | Informations et formulaire disponibles sur l'Extranet: extranetcemtl.cemtl.rtss.qc.ca/ressources-humaines/conditions-dexercice/demande-de-conges |
LB | Libération pour autres tâches |
|
| Supérieur immédiat ou responsable de la confection de l’horaire | Employé assigné pour faire d'autres tâches. Un surcroît de travail est à demander si un remplacement est nécessaire | |
RETP | Retraite progressive (ALD 16) |
|
| Réservé au Service des conditions d’exercice | L'employé doit compléter le formulaire de demande de congé et le faire parvenir à son gestionnaire. | Informations et formulaire disponibles sur l'Extranet: extranetcemtl.cemtl.rtss.qc.ca/ressources-humaines/conditions-dexercice/retraite |
RNP | Retard non payé |
|
| Supérieur immédiat ou responsable de la confection de l’horaire | Code utilisé lors des retards non payés. |
Voici la liste des codes horaires d'absences qui ont été désactivés et puis l'indication des codes horaires à utiliser à la place.
Une nouvelle table “Sous-tâche” a été mise en place afin d’alléger et d’harmoniser la gestion des codes horaires. La table Sous-tâche permet de préciser la tâche et l’activité du quart de travail, lorsque ces informations ne nécessitent aucun suivi financier particulier.
Voici un document d'aide sur l'utilisation de cette nouvelle table et champ. Les détails se retrouvent également sous l'onglet “Sous-tâche” de cette section des codes horaires.
CODE DE TÂCHE | DESCRIPTION | RESPONSABLE D'INSCRIRE LE CODE DE TÂCHE | À QUOI SERT CE CODE DE TÂCHE |
|---|---|---|---|
CECI | Comité exécutif conseil infirmier(ère) | Supérieur immédiat ou responsable de la confection de l’horaire | Code à usage exclusif par les membres du comité exécutif conseil infirmier(ère). Indiquer le code horaire COMI - Comité - Assemblée - Réunion à la transaction et puis ajouter ce code de tâche pour préciser le type de comité/conseil. |
CII | Conseil infirmier(e) | Supérieur immédiat ou responsable de la confection de l’horaire | Code à usage exclusif par les membres du conseil infirmier(ère). Indiquer le code horaire COMI - Comité - Assemblée - Réunion à la transaction et puis ajouter ce code de tâche pour préciser le type de comité/conseil. |
CM | Conseil Multidisciplinaire | Supérieur immédiat ou responsable de la confection de l’horaire | Code à usage exclusif par les membres du conseil multidisciplinaire. Indiquer le code horaire COMI - Comité - Assemblée - Réunion à la transaction et puis ajouter ce code de tâche pour préciser le type de comité/conseil. |
Les nouveaux codes horaires d'absences à long terme SST - Présence et retour au travail durable sont maintenant en vigueur. La date d'actualisation est le 22 février 2026.
CODE HORAIRE | DESCRIPTION | ANCIEN NOMMAGE CODE | ANCIENNE DESCRIPTION | RESPONSABLE D'INSCRIRE LE CODE À L'HORAIRE | À QUOI SERT CE CODE HORAIRE |
|---|---|---|---|---|---|
SAAQ | Accident d'auto - SAAQ (ALD 12) |
|
| Réservé au Service de santé et sécurité au travail (Gestion de la présence au travail) | Code à usage exclusif au service de santé et sécurité au travail. Employé en invalidité accident d'automobile suite à l'autorisation par le service de santé et sécurité au travail. |
SAAQ2 | Accident d'auto - SAAQ - 2e absence |
|
| Réservé au Service de santé et sécurité au travail (Gestion de la présence au travail) | Nouveau code. Code à usage exclusif au service de santé et sécurité au travail. Employé en congé partiel qui débute une invalidité d'accident d'automobile durant son congé partiel. (ex:retraite progressive, congé partiel études, etc…) |
ASSAQ | Assignation temporaire payée par SAAQ |
| Assignation temp. acc.auto SAAQ | Tous | Employé en invalidité accident automobile qui effectue un retour au travail sur des tâches modifiées ou allégées et rémunéré par la SAAQ. |
RPSQ | Retour progressif - SAAQ |
|
| Tous | Employé de retour au travail sur son poste de façon progresssive dans le cadre d'une invalidité d'accident d'automobile. À utiliser si paiement par le CIUSSS. |
Codes horaires désactivés
Voici la liste des codes horaires désactivés et puis l’indication des codes horaires alternatifs qui seront utilisés:
CODE HORAIRE | DESCRIPTION | CODE À UTILISER À LA PLACE | DESCRIPTION DU CODE |
|---|---|---|---|
MSAAQ | Maladie (carence) S.A.A.Q. | SAAQ | Accident d'auto - SAAQ (ALD 12) |
CSAAQ | Carence S.A.A.Q. | SAAQ | Accident d'auto - SAAQ (ALD 12) |
CODE HORAIRE | DESCRIPTION | ANCIEN NOMMAGE CODE | ANCIENNE DESCRIPTION | RESPONSABLE D'INSCRIRE LE CODE À L'HORAIRE | À QUOI SERT CE CODE HORAIRE |
|---|---|---|---|---|---|
ASSNP | Assurance salaire non payée |
| Assurance-Salaire non payé | Réservé au Service de santé et sécurité au travail (Gestion de la présence au travail) | Code à usage exclusif au Service de santé et sécurité au travail en attente d'autorisation. |
ASS | Assurance salaire (ALD 10) |
|
| Réservé au Service de santé et sécurité au travail (Gestion de la présence au travail) | Code à usage exclusif au service de santé et sécurité au travail. Employé en invalidité « Assurance salaire » suite à l'autorisation par le service de santé et sécurité au travail. |
ASAS | Assignation temporaire - Assurance salaire |
|
| Tous | Employé en invalidité « assurance salaire » qui effectue un retour au travail sur des tâches modifiées ou allégées qui n'engendrent pas de coût supplémentaire pour le service. |
RPAS | Retour progressif - Assurance salaire |
|
| Tous | Employé de retour au travail sur son poste de façon progresssive dans le cadre d'une invalidité « assurance salaire ». |
ASS2 | Assurance salaire - 2e absence |
| Assurance salaire - 2ième absence | Réservé au Service de santé et sécurité au travail (Gestion de la présence au travail) | Code à usage exclusif au service de santé et sécurité au travail. Employé en congé partiel qui débute une invalidité « assurance salaire » durant son congé partiel. (ex: retraite progressive, congé partiel études, etc…) |
Codes horaires désactivés
Voici la liste des codes horaires désactivés et puis l’indication des codes horaires alternatifs qui seront utilisés:
CODE HORAIRE | DESCRIPTION | CODE À UTILISER À LA PLACE | DESCRIPTION DU CODE |
|---|---|---|---|
AS+2 | Asssurance salaire + de 2 ans (10) | ASS | Assurance salaire (ALD 10) |
ASTAS | Assignation temporaire - Ass. Sal. | ASAS | Assignation temporaire - Assurance salaire |
ATASR | Assignation temporaire ass. sal. SR | ASAS | Assignation temporaire - Assurance salaire |
RPTL | Retour progressif ass. sal. trav. légers | RPAS | Retour progressif - Assurance salaire |
CODE HORAIRE | DESCRIPTION | ANCIEN NOMMAGE CODE | ANCIENNE DESCRIPTION | RESPONSABLE D'INSCRIRE LE CODE À L'HORAIRE | À QUOI SERT CE CODE HORAIRE |
|---|---|---|---|---|---|
AT1 | Accident de travail - Jour de l'accident |
|
| Supérieur immédiat ou responsable de la confection de l’horaire | Ce code sert à rémunérer l'employé lorsque le quart de travail est incomplet en raison d’un accident de travail. Ce code est inscrit à l'horaire de l'employé par le gestionnaire. |
AT14 | Accident de travail - 14 premiers jours |
|
| Réservé au Service de santé et sécurité au travail (Gestion de la présence au travail) | Code à usage exclusif au service de santé et sécurité au travail. À utiliser pour identifier la période des 14 premiers jours qui suit la journée d'abandon et qui doit être rémunérée pour un employé qui débute une invalidité en CNESST. |
AT | Accident de travail (ALD 20) |
|
| Réservé au Service de santé et sécurité au travail (Gestion de la présence au travail) | Code à usage exclusif au service de santé et sécurité au travail. Employé en invalidité accident de travail qui poursuit son invalidité après sa période de 14 premiers jours. |
ASAT | Assignation temporaire - Accident de travail |
| Assignation temporaire - CSST | Tous | Employé en invalidité accident de travail qui effectue un retour au travail sur des tâches modifiées ou allégées et qui n'engendrent pas de coût supplémentaire pour le service. |
RPAT | Retour progressif - Accident de travail |
| Retour progressif - CSST | Tous | Employé de retour au travail sur son poste de façon progresssive dans le cadre d'une invalidité en accident de travail. |
AT2 | Accident de travail - 2e absence |
| Accident de travail - 2ième absence | Réservé au Service de santé et sécurité au travail (Gestion de la présence au travail) | Code à usage exclusif au service de santé et sécurité au travail. Pour un employé en congé partiel qui débute une invalidité accident de travail durant son congé partiel. (ex: retraite progressive, congé partiel études, etc…) |
ATSS | Accident de travail - Autre employeur |
| Acc.travail autre employeur (10) | Réservé au Service de santé et sécurité au travail (Gestion de la présence au travail) | Code à usage exclusif et suite à l'autorisation par le service de santé et sécurité au travail. Employé en accident de travail survenu chez un autre employeur. |
VISM | Visite médicale CNESST |
|
| Supérieur immédiat ou responsable de la confection de l’horaire | Le gestionnaire inscrit ce code à l'horaire du salarié pour une journée complète ou une portion de la journée lors d'un assignation temporaire, d'un retour progressif ou d'un retour complet si l'absence est en lien avec un accident de travail. (ex: visite médicale) |
Codes horaires désactivés
Voici la liste des codes horaires désactivés et puis l’indication des codes horaires alternatifs qui seront utilisés:
CODE HORAIRE | DESCRIPTION | CODE À UTILISER À LA PLACE | DESCRIPTION DU CODE |
|---|---|---|---|
AT-14 | Accident de travail moins de 15 jours | AT14 | Accident de travail - 14 premiers jours |
ATA | Ass.temporaire (CSST) absence(AT) | ASAT | Assignation temporaire - Accident de travail |
AT3 | Acc. travail de plus 3 ans | AT | Accident de travail (ALD 20) |
ATSR | Assignation temporaire acc. travail SR | ASAT | Assignation temporaire - Accident de travail |
ABSST | CSST sans solde (abs.csst autre employeur) | ATSS | Accident de travail - Autre employeur |
CODE HORAIRE | DESCRIPTION | ANCIEN NOMMAGE CODE | ANCIENNE DESCRIPTION | RESPONSABLE D'INSCRIRE LE CODE À L'HORAIRE | À QUOI SERT CE CODE HORAIRE |
|---|---|---|---|---|---|
ACON | Absence contestation (ALD98) |
|
| Réservé au Service de santé et sécurité au travail (Gestion de la présence au travail) | Code à usage exclusif au service de la santé et sécurité au travail. Utilisé lorsque l'employé conteste une décision de retour au travail lors d'absence SAAQ, CNESST ou Autre absence santé sécurité. |
ACON2 | Absence contestation - 2e absence |
| Absence contestation 2e absence | Réservé au Service de santé et sécurité au travail (Gestion de la présence au travail) | Code à usage exclusif au service de santé et sécurité au travail. Pour un employé en congé partiel qui conteste la décision de retour au travail lors d'absence SAAQ, CNESST ou Autre absence durant son congé partiel. (ex: retraite progressive, congé partiel pour études,...) |
Codes horaires désactivés
Voici la liste des codes horaires désactivés et puis l’indication des codes horaires alternatifs qui seront utilisés:
CODE HORAIRE | DESCRIPTION | CODE À UTILISER À LA PLACE | DESCRIPTION DU CODE |
|---|---|---|---|
ATCON | Accident travail-contestation | ACON | Absence contestation (ALD98) |
CODE HORAIRE | DESCRIPTION | RESPONSABLE D'INSCRIRE LE CODE À L'HORAIRE | À QUOI SERT CE CODE HORAIRE |
|---|---|---|---|
AASST | Autre absence santé sécurité (ALD 20) | Réservé au Service de santé et sécurité au travail (Gestion de la présence au travail) | Nouveau code. Code à usage exclusif au service de santé et sécurité au travail. Employé en invalidité « Autre absence santé sécurité » autorisée par ce service. |
AAST2 | Autre absence santé sécurité - 2e absence | Réservé au Service de santé et sécurité au travail (Gestion de la présence au travail) | Nouveau code. Code à usage exclusif au service de santé et sécurité au travail. Employé en congé partiel qui débute une autre absence santé sécurité durant son congé partiel. (ex: retraite progressive, congé partiel études, etc…) |
ATAAS | Assignation temporaire - Autre absence santé sécurité | Tous | Nouveau code. Employé en invalidité « Autre absence santé sécurité » qui effectue un retour au travail sur des tâches modifiées ou allégées. |
RPAAS | Retour progressif - Autre absence santé sécurité | Tous | Nouveau code. Employé de retour au travail sur son poste de façon progresssive dans le cadre d'une invalidité « Autre absence santé sécurité ». |
CODE HORAIRE | DESCRIPTION | ANCIEN NOMMAGE CODE | ANCIENNE DESCRIPTION | RESPONSABLE D'INSCRIRE LE CODE À L'HORAIRE | À QUOI SERT CE CODE HORAIRE |
|---|---|---|---|---|---|
MAMA | Maladie / maternité (ALD 55) |
|
| Réservé au Service de santé et sécurité au travail (Gestion de la présence au travail) | Code à usage exclusif au service de santé et sécurité au travail. Employé en invalidité maladie maternité suite à l'autorisation par le service de santé et sécurité au travail. |
MAMA2 | Maladie maternité - 2e absence |
|
| Réservé au Service de santé et sécurité au travail (Gestion de la présence au travail) | Nouveau code. Code à usage exclusif au service de santé et sécurité au travail. Employée en congé partiel qui débute une absence reliée à une complication de grossesse durant son congé partiel. (ex: congé partiel études, etc…) |
ATMA | Assignation temporaire - Maladie maternité | MAMAP | Assignation temporaire MAMA | Tous | Nouveau code. Employé en assurance salaire maternité qui effectue un retour au travail sur des tâches modifiées ou allégées qui n'engendrent pas de coût supplémentaire pour le service. |
RPMA | Retour progressif - Maladie maternité |
|
| Tous | Nouveau code. Employé de retour au travail sur son poste de façon progresssive dans le cadre d'une invalidité pendant une maternité. |
Codes horaires désactivés
Voici la liste des codes horaires désactivés et puis l’indication des codes horaires alternatifs qui seront utilisés:
CODE HORAIRE | DESCRIPTION | CODE À UTILISER À LA PLACE | DESCRIPTION DU CODE |
|---|---|---|---|
MAMAP | Assignation temporaire MAMA | ATMA | Assignation temporaire - Maladie maternité |
Voici la liste des codes horaires d'absences SST - Présence et retour au travail durable qui ont été désactivés et puis l'indication des codes horaires à utiliser à la place.
Les nouveaux codes horaires d'absences à long terme SST - Prévention et soutien en santé organisationnelle sont maintenant en vigueur. La date d'actualisation est le 22 février 2026.
CODE HORAIRE | DESCRIPTION | ANCIEN NOMMAGE CODE | ANCIENNE DESCRIPTION | RESPONSABLE D'INSCRIRE LE CODE À L'HORAIRE | À QUOI SERT CE CODE HORAIRE |
|---|---|---|---|---|---|
RP1 | Retrait préventif (5 premiers jours) |
|
| Avis d'absence généré par le service prévention et soutien en santé organisationnelle (équipe PMSD) Génération de l'horaire par le supérieur immédiat et/ou le responsable de la confection de l’horaire | Inscrit à l'horaire pour désigner les quarts où l'employée aurait dû travailler durant les 5 premiers jours calendaires suivant l'événement. Absence rémunérée à 100% du salaire brut par le CIUSSS. |
RP23 | Retrait préventif (2e et 3e semaine) | RP2 | Retrait préventif (6e au 19e jour) | Avis d'absence généré par le service prévention et soutien en santé organisationnelle (équipe PMSD) Génération de l'horaire par le supérieur immédiat et/ou le responsable de la confection de l’horaire | Inscrit à l'horaire pour désigner les quarts où l'employée aurait dû travailler entre la 2e et la 3e semaine au calendrier suivant l'événement. Absence rémunérée à 90% du salaire net par le CIUSSS. |
RP | Retrait préventif (ALD 53) |
|
| Avis d'absence généré par le service prévention et soutien en santé organisationnelle (équipe PMSD) Génération de l'horaire par le supérieur immédiat et/ou le responsable de la confection de l’horaire | Employée en retrait préventif suite à l'autorisation par le service prévention et soutien en santé organisationnelle. (équipe PMSD) Absence rémunérée à 90% du salaire net, directement par la CNESST. |
RP2A | Retrait préventif - 2e absence |
|
| Avis d'absence généré par le service prévention et soutien en santé organisationnelle (équipe PMSD) Génération de l'horaire par le supérieur immédiat et/ou le responsable de la confection de l’horaire | Nouveau code. Pour une employée en congé partiel qui débute un retrait préventif durant son congé partiel. (ex: congé partiel études) |
REAFF | Réaffectation (ALD 53) | RPAP | Retrait préventif autre poste | Avis d'absence généré par le service prévention et soutien en santé organisationnelle (équipe PMSD) Génération de l'horaire par le supérieur immédiat et/ou le responsable de la confection de l’horaire | Nouveau code. Employée en réaffectation suite à l'autorisation par le service prévention et soutien en santé organisationnelle. (équipe PMSD) |
REAF2 | Réaffectation - 2e absence |
|
| Avis d'absence généré par le service prévention et soutien en santé organisationnelle (équipe PMSD) Génération de l'horaire par le supérieur immédiat et/ou le responsable de la confection de l’horaire | Nouveau code. Employée en congé partiel qui débute une réaffectation durant son congé (ex: congé parteil études) et que suite à l'autorisation par le service prévention et soutien en santé organisationnelle (équipe PMSD) sera considérée en deuxième absence. |
REAF | Réaffectation |
|
| Tous | Réaffectation de la travailleuse enceinte sur son poste ou sur un autre poste et qui nécessite un remplacement en cas d'absence. |
REAAT | Réaffectation - Assignation temporaire |
|
| Tous | Réaffectation de la travailleuse enceinte sur son poste ou sur un autre poste et qui ne nécessite pas un remplacement en cas d'absence. |
REABS | Réaffectation - Absence | RPAP | Retrait préventif autre poste | Supérieur immédiat ou responsable de la confection de l’horaire | Nouveau code. La travailleuse sera rémumérée en fonction du salaire déclaré à la CNESST. - Exemple 1 : à partir de la 25e semaine de grossesse, la travailleuse ne peut pas travailler plus de 35h/semaine. Elle a un poste de 37,5h/semaine. Il faudra inscrire le code REABS pour un total de 2.5h/ semaine (les 2.5h d’absence peuvent être prises en continu la même journée ou être réparties sur plusieurs jours). - Exemple 2 : la travailleuse a un poste temps complet 35h/semaine mais les besoins en réaffectation sont pour 15h/semaine. Les heures non travaillées (35-15=20h) seront codées en REABS. |
VM | Visite médicale grossesse |
|
| Supérieur immédiat ou responsable de la confection de l’horaire | Ce code fait référence aux articles des conventions collectives concernant la salariée enceinte qui bénéficie d'un congé spécial avec solde jusqu'à concurrence d'un maximum de cinq (5) jours. Ces congés spéciaux peuvent être pris par demi-journée. (½) |
Codes horaires désactivés
Voici la liste des codes horaires désactivés et puis l’indication des codes horaires alternatifs qui seront utilisés:
CODE HORAIRE | DESCRIPTION | CODE À UTILISER À LA PLACE | DESCRIPTION DU CODE |
|---|---|---|---|
REAFA | Réaffectation Ret-préventif autre poste | REAF ou REAAT | Réaffectation ou Réaffectation - Assignation temporaire |
RPABS | Réaffectation-absence (en ret.prév.) | REABS | Réaffectation - Absence |
RPAP | Retrait préventif autre poste | REAF ou REAAT | Réaffectation ou Réaffectation - Assignation temporaire |
RPNP | Retrait préventif non présent | REABS | Réaffectation - Absence |
RPP | Retrait préventif présence | REAF ou REAAT | Réaffectation ou Réaffectation - Assignation temporairet |
RPREA | Réaffectation-travail (en retrait préventif) | REAF ou REAAT | Réaffectation ou Réaffectation - Assignation temporaire |
CODE HORAIRE | DESCRIPTION | RESPONSABLE D'INSCRIRE LE CODE À L'HORAIRE | À QUOI SERT CE CODE HORAIRE | LIEN EXTRANET |
|---|---|---|---|---|
APGA | Absence payée - symptômes gastro-entérite | Supérieur immédiat ou responsable de la confection de l’horaire | Pour une éclosion ou un contact avec un cas confirmé sur le lieu de travail et si la réaffectation n'est pas possible, tout employé malade doit être retiré de son travail jusqu'à 48 heures après la fin des symtômes. L'absence est assumée par l'employeur jusqu'à un maximum de cinq (5) jours calendaires consécutifs suivant le début des symptômes, si l'employé est prévu à l'horaire. | Informations et formulaire disponibles sur l'Extranet: extranetcemtl.cemtl.rtss.qc.ca/fileadmin/intranet/ressources-humaines/sante-securite-travail/promotion-sante/Procedure_Gastro_MAJ2025-03-04.pdf |
ECLZA | Éclosion - Influenza | Supérieur immédiat ou responsable de la confection de l’horaire | Pour une éclosion ou un contact avec un cas confirmé sur le lieu de travail et si l'employé est inapte au travail, l'absence est assumée par l'employeur jusqu'à un maximum de cinq (5) jours calendaires consécutifs suivant le début des symptômes, si l'employé est prévu à l'horaire. | Informations et formulaire disponibles sur l'Extranet: extranetcemtl.cemtl.rtss.qc.ca/fileadmin/intranet/ressources-humaines/sante-securite-travail/promotion-sante/Procedure_TdS_SAGetInfluenza_MAJ2025-03-04.pdf |
MCA | Maladie contagieuse «Absence» | Supérieur immédiat ou responsable de la confection de l’horaire | Le gestionnaire, suite aux recommandations du service de santé (Prévention et santé organisationnelle), inscrit le code horaire directement à l'horaire de l'employé concerné. Absence avec solde. | |
MCRG | Maladie contagieuse - Absence (RG) | Supérieur immédiat ou responsable de la confection de l’horaire | Le gestionnaire, suite aux recommandations du service de santé (Prévention et santé organisationnelle), inscrit le code horaire directement à l'horaire de l'employé concerné. Isolement rougeole. | Informations et formulaire disponibles sur l'Extranet Procédure 1 |
MCRGT | Maladie contagieuse - Télétravail (RG) | Supérieur immédiat ou responsable de la confection de l’horaire | Le gestionnaire, suite aux recommandations du service de santé (Prévention et santé organisationnelle), inscrit le code horaire directement à l'horaire de l'employé concerné. Isolement rougeole en télétravail. | Informations et formulaire disponibles sur l'Extranet: Procédure 1 Procédure 2 |
PANTT | Pandémie - Isolement obligatoire (avec télétravail) | Supérieur immédiat ou responsable de la confection de l’horaire | Le gestionnaire, suite aux recommandations du service de santé (Prévention et santé organisationnelle) inscrit le code horaire en lien avec l'épisode Covid positif chez un employé qui peut faire du télétravail le temps de l'isolement. | Informations et formulaire disponibles sur l'Extranet: extranetcemtl.cemtl.rtss.qc.ca/ressources-humaines/prevention-sante-et-securite-du-personnel/que-faire-en-cas-de/covid |
Codes horaires désactivés
Voici la liste des codes horaires désactivés et puis l’indication des codes horaires alternatifs qui seront utilisés:
CODE HORAIRE | DESCRIPTION | CODE À UTILISER À LA PLACE | DESCRIPTION DU CODE |
|---|---|---|---|
APRG | Absence payée - contact Rougeole | MCRG | Maladie contagieuse - Absence (RG) |
ASAG | Absence pour Grippe (SAG) | ECLZA | Éclosion - Influenza |
PANMC | Pandémie - Maladie COVID | M | Maladie |
PANNT | Pandémie - Assurance salaire (ALD 10) | ASS | Assurance salaire |
Voici la liste des codes horaires d'absences SST - Prévention et soutien en santé organisationnelle qui ont été désactivés et puis l'indication des codes horaires à utiliser à la place.
Informations importantes
Les nouveaux codes horaires réguliers sans motif ne sont pas encore en vigueur. Veuillez continuer d'utiliser les anciens codes horaires.
Nous mettrons la date ici lorsque les nouveaux codes horaires réguliers sans motif seront en vigueur.
Codes horaires réguliers avec motif
Les codes horaires réguliers comportant un motif, c’est-à-dire une indication financière, n’ont pas été modifiés.
Vous trouverez ci-dessous la liste à jour de ces codes : Liste des codes réguliers avec motif
Dans le cadre de la révision des codes horaires réguliers sans motif pour les secteurs CHSLD, un nouveau système de renommage des codes a été mis en place afin d’identifier plus facilement les étages et les sections des installations.
Voici le lien du fichier qui détaille ces nouveaux codes par étages et sections avec les informations des anciens codes horaires qui seront fusionnés vers ce nouveau code horaire, Liste des nouveaux codes réguliers sans motif pour les secteurs CHSLD
Fichier Excel détaillé
Nous avons mis en place un fichier Excel détaillant l’ensemble des codes horaires révisés. Le fichier reprend les détails inscrits dans les différents onglets de codes horaires et puis indique quelques éléments spécifiques pour les équipes DRH et DRF.
Ce fichier sera mis à jour régulièrement, à la suite de chaque révision des codes horaires.
Contexte et utilisation
- Certains codes horaires ont été déplacés vers la table Sous-tâche afin d’alléger et d’harmoniser la gestion des codes horaires.
- La table Sous-tâche permet de préciser la tâche et l’activité du quart de travail, lorsque ces informations ne nécessitent aucun suivi financier particulier et ne sont pas une composante de l’horaire du poste.
- Le code Sous-tâche complète le code horaire, il ne le remplace pas.
- Par exemple, le code HMRRT5, utilisé lors des activités DPIM pour la transition d’HMR, a été déplacé dans la Sous-tâche puisque l’activité est spécifique, sans impact financier. Le code horaire de temps supplémentaire doit toutefois toujours être indiqué dans la transaction horaire (ex. TS5 – Temps supplémentaire 150 %), auquel s’ajoute le code de Sous-tâche pour identifier l’activité.
- Le champ Sous-tâche est accessible dans Virtuo RH-Paie et dans le Portail Virtuo, tant pour l’horaire de l’employé que pour l’horaire de département. Une liste déroulante est disponible dans ce champ afin de choisir le code approprié.
Visualisation du champ Sous-tâche dans Virtuo RH-Paie
Module – Gestion des horaires et liste de rappel
Horaire de l’employé
Horaire de département
Le code Sous-tâche est visible directement dans l’horaire de département.
Si vous ne voyez pas le code, il faut le cocher dans les « Options d’affichage » de l’horaire de département.
Voici comment le cocher:
1 – Dans l’horaire de département, cliquer en bas à gauche sur « Options d’affichage »;
2 – Cliquer sur « Options »;
3 – Une nouvelle fenêtre va s’ouvrir, cocher la case « Sous-tâche », voici un impression écran:
Si par la suite, vous ne voyez pas le champ « Sous-tâche », il faut alors agrandir les lignes visibles dans l’horaire de départements. Voici l’option d’affichage à ajuster :
Rapport « Présences journalières » et « Horaire du département »
Il vous sera également possible de consulter le code Sous-tâche via les rapports de « Présences journalières » et « Horaire du département » disponibles dans le module Gestion des horaires et liste de rappel.
- Pour le rapport « Horaire du département », il faut cocher le champ « Sous-tâche » dans les options du rapport via le bouton « Définir les options d’affichage ».
- Pour le rapport « Présences journalières », le champ « Sous-tâche » a été ajouté directement au rapport. Donc, il se visible par défaut à chaque extraction de rapport.
- Pour le rapport « Présences journalières (format fixe) », il faut cocher le champ « Sous-tâche » dans les options.
Module – Gestion des feuilles de temps
Le code Sous-tâche n’est pas visible dans les feuilles de temps des employés.
Ce code est uniquement visible dans le module Gestion des horaires et liste de rappel.
Visualisation du champ Sous-tâche dans Portail Virtuo
Il vous est possible d’accéder à votre horaire et au code Sous-tâche via deux modes:
Onglet « Mon horaire » mode Calendrier
Le code Sous-tâche est visible lorsque vous cliquez ou que vous survolez les transactions horaires.
Onglet « Mon horaire » mode Liste
Le code Sous-tâche est visible sous l’en-tête « Sous-tâche ».
Il est également possible de voir le code Sous-tâche dans l’horaire de département.
Onglet « Horaire de département »
Le code Sous-tâche est visible lorsque vous cliquez ou que vous survolez les transactions horaires.
Onglet « Feuilles de temps »
Le code Sous-tâche n’est pas visible dans les feuilles de temps des employés.
Ce code est uniquement visible dans les horaires.
Voici la liste des codes horaires déplacés en table Soust-tâche:
TYPE DE CODE | CODE DE TÂCHE | DESCRIPTION | RESPONSABLE D'INSCRIRE LE CODE DE TÂCHE | À QUOI SERT CE CODE DE TÂCHE |
|---|---|---|---|---|
Temps supplémentaire | HMRT1 | MHMR transition - temps sup. (100%) | Supérieur immédiat ou responsable de la confection de l’horaire ou la DPIM | À utiliser lors des activités DPIM en temps supplémentaire (100%). Indiquer le code horaire de temps supplémentaire approprié à la transaction et puis ajouter ce code de tâche pour préciser le type d'activité/tâche du temps supplémentaire. |
Temps supplémentaire | HMRT5 | MHMR transition - temps sup. (150%) | Supérieur immédiat ou responsable de la confection de l’horaire ou la DPIM | À utiliser lors des activités DPIM en temps supplémentaire (150%). Indiquer le code horaire de temps supplémentaire approprié à la transaction et puis ajouter ce code de tâche pour préciser le type d'activité/tâche du temps supplémentaire. |
Temps supplémentaire | HSCT1 | HSCO transition - temps sup. (100%) | Supérieur immédiat ou responsable de la confection de l’horaire ou la DPIM | À utiliser lors des activités DPIM en temps supplémentaire (100%). Indiquer le code horaire de temps supplémentaire approprié à la transaction et puis ajouter ce code de tâche pour préciser le type d'activité/tâche du temps supplémentaire. |
Temps supplémentaire | HSCT5 | HSCO transition - temps sup. (150%) | Supérieur immédiat ou responsable de la confection de l’horaire ou la DPIM | À utiliser lors des activités DPIM en temps supplémentaire (150%). Indiquer le code horaire de temps supplémentaire approprié à la transaction et puis ajouter ce code de tâche pour préciser le type d'activité/tâche du temps supplémentaire. |
Temps supplémentaire | JLBT1 | MDA JLB transition - temps sup. (100%) | Supérieur immédiat ou responsable de la confection de l’horaire ou la DPIM | À utiliser lors des activités DPIM en temps supplémentaire (100%). Indiquer le code horaire de temps supplémentaire approprié à la transaction et puis ajouter ce code de tâche pour préciser le type d'activité/tâche du temps supplémentaire. |
Temps supplémentaire | JLBT5 | MDA JLB transition - temps sup. (150%) | Supérieur immédiat ou responsable de la confection de l’horaire ou la DPIM | À utiliser lors des activités DPIM en temps supplémentaire (150%). Indiquer le code horaire de temps supplémentaire approprié à la transaction et puis ajouter ce code de tâche pour préciser le type d'activité/tâche du temps supplémentaire. |
Temps supplémentaire | NICT1 | MDA Maisonneuve transition - temps sup. (100%) | Supérieur immédiat ou responsable de la confection de l’horaire ou la DPIM | À utiliser lors des activités DPIM en temps supplémentaire (100%). Indiquer le code horaire de temps supplémentaire approprié à la transaction et puis ajouter ce code de tâche pour préciser le type d'activité/tâche du temps supplémentaire. |
Temps supplémentaire | NICT5 | MDA Maisonneuve transition - temps sup. (150%) | Supérieur immédiat ou responsable de la confection de l’horaire ou la DPIM | À utiliser lors des activités DPIM en temps supplémentaire (150%). Indiquer le code horaire de temps supplémentaire approprié à la transaction et puis ajouter ce code de tâche pour préciser le type d'activité/tâche du temps supplémentaire. |
Absence | CECI | Comité exécutif conseil infirmier(ère) | Supérieur immédiat ou responsable de la confection de l’horaire | Code à usage exclusif par les membres du comité exécutif conseil infirmier(ère). Indiquer le code horaire COMI - Comité - Assemblée - Réunion à la transaction et puis ajouter ce code de tâche pour préciser le type de comité/conseil. |
Absence | CII | Conseil infirmier(e) | Supérieur immédiat ou responsable de la confection de l’horaire | Code à usage exclusif par les membres du conseil infirmier(ère). Indiquer le code horaire COMI - Comité - Assemblée - Réunion à la transaction et puis ajouter ce code de tâche pour préciser le type de comité/conseil. |
Absence | CM | Conseil Multidisciplinaire | Supérieur immédiat ou responsable de la confection de l’horaire | Code à usage exclusif par les membres du conseil multidisciplinaire. Indiquer le code horaire COMI - Comité - Assemblée - Réunion à la transaction et puis ajouter ce code de tâche pour préciser le type de comité/conseil. |